manche libre

• 9 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les normes de sécurité incendie spécifiques auxquelles les structures pour personnes âgées et les centres de convalescence doivent répondre et fixant la procédure de la délivrance de l'attestation du respect de ces normes

... être équipées de ferme-portes à cours libre. . 4.4.2. A un niveau qui est un niveau d'évacuat... assurant une pression restante au jet du manche le moins favorisé de 2,5 bar au moins, si elle a ...

• BOB-FR, 9 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mars 2002 établissant des règles et normes de sécurité pour les navires à passagers utilisés pour effectuer des voyages nationaux et modifiant l'arrêté royal du 12 novembre 1981 concernant les règles pour navires à passagers n'effectuant pas de voyage international et naviguant...

..., être normalement limitée à une largeur libre maximale de 1,2 m. Les fonctionnaires désignés p... des têtes d'arroseur du salon et de deux manches à incendie à buses. Les dalots sont situés aux ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 26 septembre 2008

Lorsque le moyen unique est sommairement exposé mais qu'il reste extrêmement compréhensible et que la partie adverse n'a eu aucune difficulté, sur le vu du mémoire en réponse, à en comprendre toute la portée pour réfuter l'argumentation du requérant, l'exception d'irrecevabilité de la requête selon laquelle celle-ci ne contiendrait aucun moyen de droit ne peut pas être accueillie.

... couteau de 18 centimètres qu'il portait, manche vers le bas; le deuxième daté du 20 juillet 2002... l'article 23 de la Constitution; que si le libre exercice des activités professionnelles n'est pas...

• 14 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'examen d'admission aux études organisées dans les Hautes Ecoles, en application de l'article 22, § 1er, 5°, du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles

... mers « stratégiques » (mer du Nord, Manche, mer Baltique, mer Méditerranée, mer Rouge, mer ...- chute libre des corps;. 2.2. dynamique :. - les trois lois de ...

• BOB-FR, 13 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• L'entretien d'un immeuble :142 bons conseils du Prof. Jammar

Les objets cités étant ceux appartenant au propriétaire ou au bailleur, et incorporés dans l'immeuble donné en location.

...Le preneur fera en sorte de laisser le libre accès lors des relevés périodiques des calorim�...Fixez une planchette au bout d'un manche à balai sur laquelle vous poserez le papier encol...

• Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers
• Sommaire

• Arrêté royal établissant des règles et normes de sécurité pour les navires à passagers utilisés pour effectuer des voyages nationaux et modifiant l'arrêté royal du 12 novembre 1981 concernant les règles pour navires à passagers n'effectuant pas de voyage international et naviguant exclusivement dans une zone de navigation...

..., être normalement limitée à une largeur libre maximale de 1,2 m. Les fonctionnaires désignés p... des têtes d'arroseur du salon et de deux manches à incendie à buses. Les dalots sont situés aux ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi réglant des activités économiques et individuelles avec des armes. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-06-2006 et mise à jour au 01-02-2007).

... un mécanisme ou par la gravité, sort du manche et se bloque automatiquement ";. 8° " couteau p... § 2. Sont réputées armes en vente libre :. 1° les armes blanches, les armes non à feu ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 JUIN 2006. - Loi réglant des activités économiques et individuelles avec des armes (1)

... un mécanisme ou par la gravité, sort du manche et se bloque automatiquement »;. 8° « couteau p...§ 2. Sont réputées armes en vente libre :. 1° les armes blanches, les armes non à feu et...

• BOB-FR, 9 juin 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 2001 instituant un régime harmonisé pour la sécurité des navires de pêche et modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime.

... Règle 9. Manches à air. 1) A bord des navires d'une longueur ega... 5) La hauteur libre pour la station debout dans les locaux de travail ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Raad van State, 4 décembre 1995

Prejudiciële vraag over de uitlegging van artikel 1, punten 1 en 5, van richtlijn 83\/189\/EEG van de Raad van 28 maart 1983 betreffende een informatieprocedure op het gebied van normen en technische voorschriften, zoals gewijzigd bij richtlijn 88\/182\/EEG van de Raad van 22 maart 1988.Vraag strekt ertoe na te gaan of de verplichting om bepaalde tekens aan te brengen op producten die als schadelijk voor het milieu worden beschouwd en op die grond onderworpen worden aan een belasting, zoals bepaald in artikelen 11 en 18 van het bestreden ministerieel besluit, een technische specificatie vormt in de zin van richtlijn 83\/189. Verder wordt gevraagd of de nationale regel waarbij die belasting is ingesteld een technisch voorschrift is in de zin van die richtlijn.

... de l'écotaxe les rasoirs jetables sans manche (dits «recharges»)»;. Vu l'arrêt no 45.710 du ... 95 précité a pour but d'assurer la libre circulation des marchandises entre les Etats membr...