malte martin

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 février 1991 portant mise en vigueur et exécution de la loi du 21 novembre 1989 relative à l'assurance obligatoire de la responsabilité en matière de véhicules automoteurs.

..., Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, R�...-Bretagne et d'Irlande du Nord, Saint Martin, Slovénie, Suède, Suisse et la Cité du Vatican....

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 143/2009 de Cour Constitutionnelle, 17 septembre 2009

Code des impôts sur les revenus 1992 (art. 90, 9°)

... jugement du 24 décembre 2008 en cause de Martin Ameye et Vera D’Haene contre l’Etat belge, don... toutefois qu’à la date de la cession, Malte n’était pas encore membre de la Communauté eur...

• 28 AOUT 2007. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 février 1991 portant mise en vigueur et exécution de la loi du 21 novembre 1989 relative à l'assurance obligatoire de la responsabilité en matière de véhicules automoteurs

..., Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, R�...-Bretagne et d'Irlande du Nord, Saint Martin, Slovénie, Suède, Suisse et la Cité du Vatican....

• BOB-FR, 11 septembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Traité de Lisbonne modifiant le Traité sur l'Union européenne et le Traité institutant la Communauté européenne. et à l'Acte final, faits à Lisbonne le 13 décembre 2007.

... de Hongrie, à la République de Malte, au Royaume des Pays-Bas, à la Republique d'Autri..., de la Guyane française, de la Martinique, de la Réunion, de Saint-Barthélemy, de Saint-Ma...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Service extérieur Mutations Par les arrêtés suivants les agents mentionnés ci-après ont été déchargés de la fonction reprise en regard de leur nom et adjoints à l'Administration centrale : - arrêté r

...Peter Martin, Consul général à Lille;. Jean-Marie Noirfaliss...M. Jan Willems, en Albanie, Malte et Saint Marin. - arrêtés royaux du 17 juillet 2...

• BOB-FR, 13 janvier 2003
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modèles des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-09-2002 et mise à jour au 30-08-2006) (NOTE : annexes modifiées par ACF 2006-06-14/42, art. 1;

... MALTE ... SAINT-MARTIN ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 MAI 2001. - Loi accordant des naturalisations

... épouse Saliba, Catherine, née à Sliema (Malte) le 10 décembre 1964. Carnevale, Giancarlo, né �...Lutshumba Ndjakayi Martin, né à Lodja (Congo) le 20 juillet 1971. Luzala-M...

• BOB-FR, 11 juillet 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA JUSTICE

• 22 JANVIER 2004. - Loi accordant des naturalisations

... Cerna Medina, Irma Hermelinda, née à San Martin de Porres, Lima (Pérou) le 3 février 1966. Cerop...Darmanin, Maria Victoria, née à Zabbar (Malte) le 8 septembre 1954. Darshan, Singh, né à Behbe...

• BOB-FR, 26 février 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE