Maladie vegetale

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29 documents pour Maladie vegetale

- 27 MAI 2011. - Arrêté ministériel fixant les prescriptions de production relatives à la production biologique
... pour la production animale et végétale. CHAPITRE 1. - Dispositions générales. Art. 2. L...CHAPITRE 8. - Prévention de maladies. Art. 10. A moins qu'elle ne soit obligatoire en v...
- BOB-FR, 8 juillet 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 21 JUIN 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 12 janvier 2011, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés de l'industrie alimentaire, exécutant l'accord interprofessionnel 2009-2010 (1)
... mois d'incapacité de travail en cas de maladie ou d'accident;. - le congé de maternité;. - les ... non motorisés, de terreau, de terre végétale et de compost qui répond aux conditions fixées p...
- BOB-FR, 4 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE
- 12 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 17 décembre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés de l'industrie alimentaire, exécutant l'accord interprofessionnel 2009-2010 pour les employés de l'industrie alimentaire (1)
... mois d'incapacité de travail en cas de maladie ou d'accident;. - le congé de maternité;. - les ... non motorisés, de terreau et de terre végétale ainsi que d'engrais garantis bio. Vu pour être an...
- BOB-FR, 7 janvier 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 janvier 2006 fixant les modalités des agréments, des autorisations et des enregistrements préalables délivrés par l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire et modifiant diverses dispositions relatives aux agréments, autorisations et enregistrements.
... du secteur de la production primaire végétale avec une surface maximale de 50 ares de pommes de ... juin 1970 relatif à la lutte contre les maladies contagieuses des volailles et autres animaux de ba...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 30 JUILLET 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :
... mois d'incapacité de travail en cas de maladie ou d'accident;. - le congé de maternité;. - les ... non motorisés, de terreau et de terre végétale ainsi que d'engrais garantis bio. Vu pour être an...
- BOB-FR, 28 septembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- 28 JUIN 2009. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail n° 98 du 20 février 2009, conclue au sein du Conseil national du Travail, concernant les éco-chèques (1)
... d'incapacité de travail résultant d'une maladie, d'un accident de droit commun, d'un accident de t... non motorisés, de terreau et de terre végétale ainsi que d'engrais garantis bio. Vu pour être an...
- BOB-FR, 13 juillet 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- 8 JUIN 2001. - Arrêté ministériel arrêtant les conditions de police sanitaire et la certification vétérinaire requises pour les importations d'oiseaux à l'exclusion des volailles ainsi que les conditions de quarantaine
... juin 1970 relatif à la lutte contre les maladies contagieuses des volailles et autres animaux de ba... animale et certains produits d'origine végétale;. Vu l'arrêté royal du 9 juillet 1999 relatif à...
- BOB-FR, 7 août 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE
- 30 JUILLET 2008. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 janvier 2006 fixant les modalités des agréments, des autorisations et des enregistrements préalables délivrés par l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire et modifiant diverses dispositions relatives aux agréments, autorisations et enregistrements
... juin 1970 relatif à la lutte contre les maladies contagieuses des volailles et autres animaux de ba... du secteur de la production primaire végétale avec une surface maximale de 50 ares de pommes de ...
- BOB-FR, 22 août 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE
- 10 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 décembre 2006 relatif aux médicaments à usage humain et vétérinaire
... les produits complexes d'origine végétale ou animale, il faut distinguer le cas où des acti... compris apparition et évolution de toute maladie intercurrente;. f) diagnostic et moyens mis en oeu...
- BOB-FR, 15 septembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE
- 11 FEVRIER 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon concernant le mode de production et l'étiquetage des produits biologiques et abrogeant l'arrêté du Gouvernement wallon du 28 février 2008
... et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la Directive 91/414/CEE du... grande résistance ou tolérance à une maladie.La demande de dérogation précise le nom de la ma...
- BOB-FR, 15 avril 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

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