Maladie du systeme nerveux

• 1er FEVRIER 2005. - Arrêté royal modifiant la loi du 5 juillet 1994 relative au sang et aux dérivés sanguins d'origine humaine.

... homologues :. Maladies cardio-vasculaires Candidats au don aya... Maladies du systeme nerveux central Antecedents d'une maladie grave...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal fixant les normes de qualité et de sécurité pour le don, le prélèvement, l'obtention, le contrôle, le traitement, le stockage et la distribution de matériel corporel humain, auxquelles les banques de matériel corporel humain, les structures intermédiaires de matériel corporel humain et les établissements de production doivent répondre

...2° « système de qualité » : la structure organisationnelle, l...1.1.2. Antécédents de maladie dont l'étiologie est inconnue. 1.1.3. Présence o... certaines tumeurs primitives du système nerveux central qui doivent être évaluées à la lumièr...

• BOB-FR, 23 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE

• Arret nº 1997.AM.14874 de Cour du Travail, Mons, 6 septembre 2010

... avec l'évolution ultérieure de la maladie ?. A ces cinq questions, le Docteur GONSETTE préc... qu'un traumatisme direct du tissu nerveux peut conduire à une lésion de démiélinisation ..., le caractère forfaitaire du système légal des réparations impose d'apprécier dans s...

• Loi relative au sang et aux dérivés du sang d'origine humaine. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-10-1994 et mise à jour au 22-12-2006)

... implique la mise en place d'un système permettant d'identifier et d'enregistrer sans la m... homologues :. Maladies cardio-vasculaires Candidats au don aya... Maladies du systeme nerveux central Antecedents d'une maladie grave du. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er JUIN 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 décembre 2006 portant le statut des agents des services extérieurs de la Sûreté de l'Etat

...1) toute déficience du système nerveux central ou périphérique susceptible de p... valvules (avec ou sans prothèse), une maladie ischémique du coeur due à une déficience des ar...

• BOB-FR, 22 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

• Arrêté royal concernant des brevets pour des gens de mer.

...'un contrôle continu dans le cadre d'un système de normes de qualité selon la norme ISO 9001:2000... personne concernée ne souffre pas d'une maladie, d'une malformation ou d'une blessure :. a. pouv... 27. Affections du système nerveux. a. Toutes les affections entraînant des troubl...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 14 juillet 1994. - Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994. Partie 1. : TEXTE. (NOTE : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des soins de santé de la S.N.C.B. Holding ' ; voir AR 2004-10-18/32, art. 38 ;

...", l'Institut national d'assurance maladie-invalidité visé à l'article 10;. b) par "le M... - un système de formation continue;. - un contrôle de la qua... comprend un examen approfondi du système nerveux central, de la colonne vértébrale, du système c...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 2008/RG/1453 de Cour d'appel, Liège, 1 février 2010

...- du système nerveux (dépression, surmenage, troubles mentaux,...-vous souffert ou souffrez-vous d'autres maladies, affections que celles reprises ci-dessus ? NON »...

• 12 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal relatif à la lutte contre la maladie d'Aujeszky

...26° Sanitel : le système automatisé de traitement des données concernant ... de la maladie comme, des troubles nerveux, une forte mortalité, des symptômes respiratoire...

• BOB-FR, 10 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• 8 MAI 2009. - Arrêté ministériel fixant les conditions d'aptitude physique et mentale des membres d'équipage de conduite des aéronefs civils

... une atteinte inflammatoire active du système respiratoire doit être déclaré temporairement i... de classe 1 ne doit pas présenter de maladie fonctionnelle ou structurelle de l'appareil digest...a) affections évolutives du système nerveux;. b) épilepsie et autres causes de troubles de la...

• BOB-FR, 22 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS