maladie des poissons de bassin

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7 documents pour maladie des poissons de bassin

- Arrêté ministériel établissant des mesures de lutte contre certaines maladies des poissons. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-11-1995 et mise à jour au 02-03-2006)
... les exploitations situées dans le même bassin versant soient placées sous surveillance officiel...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 10 MARS 2005. - Avant-projet d'arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux piscicultures intensives
... pisciculture produisant plus de 10 kg de poissons par are et par an et/ou les installations de stock...3° Bassin d'élevage : étendue, naturelle ou artificielle, ...En cas de suspicion de maladie dans l'élevage, un diagnostic précis est réalis...
- BOB-FR, 18 avril 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- 18 MAI 2008. - Arrêté royal établissant qu'une évaluation des incidences sur l'environnement doit être opérée pour le programme national opérationnel couvrant le secteur de la pêche et qu'une évaluation des incidences sur l'environnement ne doit pas être opérée pour le plan stratégique national couvrant le secteur de la pêche
... de projets visés (in casus le type de poissons/coquillages concernés par la mariculture), .. 2.1... de grandes incertitudes (sécurité, maladies, finances). Conclusion. - Avis du Comité d'avis. ... occupant de 4 à 10 % de la superficie du bassin;. - faire passer de 1,3% (1 exploitation sur 77) e...
- BOB-FR, 6 juin 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

- Arrêté royal établissant qu'une évaluation des incidences sur l'environnement doit être opérée pour le programme national opérationnel couvrant le secteur de la pêche et qu'une évaluation des incidences sur l'environnement ne doit pas être opérée pour le plan stratégique national couvrant le secteur de la pêche.
... de projets visés (in casus le type de poissons/coquillages concernés par la mariculture), .. 2... de grandes incertitudes (sécurité, maladies, finances). Conclusion. - Avis du Comité d'avis... occupant de 4 à 10 % de la superficie du bassin;. - faire passer de 1,3 % (1 exploitation sur 77...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal établissant qu'une évaluation des incidences sur l'environnement doit être opérée pour le programme national opérationnel couvrant le secteur de la pêche et qu'une évaluation des incidences sur l'environnement ne doit pas être opérée pour le plan stratégique national couvrant le secteur de la pêche.
... de projets visés (in casus le type de poissons/coquillages concernés par la mariculture), .. 2... de grandes incertitudes (sécurité, maladies, finances). Conclusion. - Avis du Comité d'avis... occupant de 4 à 10 % de la superficie du bassin;. - faire passer de 1,3 % (1 exploitation sur 77...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand fixant le règlement flamand relatif à la prévention et à la gestion des déchets. (Traduction). (NOTE : art. 9.1 modifié avec effet à une date indéterminée par AGF 2005-10-07/35, art. 16, 008;
..., y compris les canaux, ports et bassins;. 45° Boues de curage : matériel du sol proven... des fins commerciales pour la capture de poissons ou d'autres ressources vivantes de la mer;. 91°... de croire qu'ils causent la maladie. chez l'hom...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Réglement général pour la protection du travail, titre III. (art 184 - 723) (NOTE : Pour la Région wallonne, les dispositions relatives aux carrières et à leurs dépendances sont abrogés par DRW 2002-07-04/41, art. 18;
... du voisinage, d'intoxiquer les poissons ou de nuire aux animaux qui s'abreuvent dans ces r... leur disposition soit des cruches et des bassins, soit des lavabos individuels ou collectifs alimen... indispensables en cas d'accident ou de maladie et des dispositions doivent être prises pour assu...
- Legislation Consolidé
- Sección Única