Maladie de la nutrition

• Arrêté royal fixant les procédures, délais et conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût des aliments diététiques à des fins médicales spéciales. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-11-2002 et mise à jour au 15-01-2007.)

... ", l'Institut national d'assurance maladie-invalidité;. 4° " l'assurance ", l'assurance o... 8° " la nutrition médicale ", les aliments diététiques à des fin...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 5 DECEMBRE 2011. - Arrêté royal relatif à la composition, au fonctionnement et au dédommagement du Comité d'experts sur la dénutrition du Plan national Nutrition Santé

... de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité;. 7° le président de l'axe stratégi...

• BOB-FR, 12 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêt nº 68814 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 20 octobre 2011

..., votre père décède des suites d'une maladie. Vous décidez, avec votre compagnon, d'organiser ... rapport FSAU Somalia Foo Security and Nutrition, Quarterly briefing, April 2009, p. 5 - versé au ...

• 16 AVRIL 2012. - Règlement modifiant le règlement du 28 juillet 2003 portant exécution de l'article 22, 11°, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994

... santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité,. Vu la loi relative à l'assurance ob... la délivrance d'une certaine « nutrition médicale » ou d'un certain « dispositif médica...

• BOB-FR, 19 avril 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal fixant les conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût de l'alimentation entérale par sonde. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-12-1996 et mise à jour au 22-12-2001.)

... de l'assurance dans le coût d'une nutrition entérale administrée par sonde au domicile du b�... 4° Maladies métaboliques héréditaires. B : le bénéficia...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire concernant la structure et l'organisation du Plan national Nutrition et Santé.

... Publique, l'Institut National d'Assurance Maladie et Invalidité, les différents services publics f...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 26 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 avril 2002 relatif à la fixation et à la liquidation du budget des moyens financiers des hôpitaux

... des interventions de l'assurance maladie du dernier exercice connu pour les médicaments d�... 2011, afin de renforcer le soutien nutritionnel des patients atteints de cancer, un budget de 7.54...

• BOB-FR, 29 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• 10 DECEMBRE 2008. - Arrêté royal fixant les conditions dans lesquelles le Comité de l'assurance peut conclure des conventions en application de l'article 56, § 2, alinéa 1er, 3°, de la loi relative à l'assurance soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, pour la prise en charge des coûts du traitement d'enfants avec une aversion grave de l'alimentation orale qui accompagne ou qui fait suite à une période durant laquelle cet enfant a été soumis à une nutrition entérale par sonde ou stomie

... santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité et l'équipe multidisciplinaire créé...

• BOB-FR, 15 janvier 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 20 JUILLET 2007. - Arrêté royal fixant les conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût de la nutrition parentérale pour des bénéficiaires ambulatoires non hospitalisés

... INAMI », l'Institut national d'assurance maladie invalidité;. 3° « bénéficiaire », le bénéf...

• BOB-FR, 14 août 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 22 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 janvier 1991 établissant la nomenclature des prestations de rééducation visée à l'article 23, § 2, alinéa 2, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, portant fixation des honoraires et prix de ces prestations et portant fixation du montant de l'intervention de l'assurance dans ces honoraires et prix

... santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité, donné le 1er avril 2009;. Vu l'avis ... à jour, pour le patient, un dossier de nutrition contenant des informations sur ses habitudes alime...

• BOB-FR, 6 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE