Maladie congenitale

• 1er JUIN 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 décembre 2006 portant le statut des agents des services extérieurs de la Sûreté de l'Etat

... une cardiomyopathie, une déficience congénitale de coeur et des vaisseaux coronariens, une défici... valvules (avec ou sans prothèse), une maladie ischémique du coeur due à une déficience des ar...

• BOB-FR, 22 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

• Arrêt nº 58821 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 29 mars 2011

... d'une malformation vasculair congénitale largement étendue dans votre jambe gauche. Cette ...'un document d'identité et souffre d'une maladie dans un état te qu'elle entraîne un risque pour ...

• 8 MAI 2009. - Arrêté ministériel fixant les conditions d'aptitude physique et mentale des membres d'équipage de conduite des aéronefs civils

... de l'appareil cardio-vasculaire, congénitale ou acquise, de nature à retentir sur l'exercice e... de classe 1 ne doit pas présenter de maladie fonctionnelle ou structurelle de l'appareil digest...

• BOB-FR, 22 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 21 JUIN 2002. - Arrêté ministériel fixant les conditions d'aptitude physique et mentale des membres d'équipage de conduite des aéronefs civils

... de l'appareil cardio-vasculaire, congénitale ou acquise, de nature à retentir sur l'exercice e... présentant des signes avérés de maladie du sinus auriculaire doit faire l'objet d'un bilan...

• BOB-FR, 21 novembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 15 octobre 2008

Lorsqu'une première décision de la commission d'appel des pensions de réparation s'appuyait sur l'absence de lien de causalité entre les accidents survenus au requérant et l'affection pour laquelle il demandait l'octroi d'une pension mais ne contestait pas la réalité des accidents, la décision attaquée de la commission d'appel des pensions se prononçant sur la demande de révision de cette première décision pour erreur ou fait nouveau en application de l'article 40 des lois coordonnées sur les pensions de réparation ne devait pas prendre en compte le témoignage produit par le requérant en soutien de sa demande de révision et confirmant la réalité de l'accident. Il en va différemment des éléments médicaux invoqués par le requérant dans se demande de révision pour démontrer l'existence du ...

... lombosciatique droite, qu'aucune trace de maladie de Scheuerman n'apparaît à l'examen d'un protoco... dextro-convexe sur asymétrie congénitale du corps de D7 (hauteur réduite à gauche), des s...

• 29 AVRIL 1999. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

... santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité en date du 22 mars 1999;. Vu l'urgence... d'origine traumatique ou congénitale . . . . . K 180 ». 3. au littera d), la prestatio...

• BOB-FR, 27 mai 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES

• Arrêté royal fixant les critères d'aptitude médicale au service comme militaire.

... CHAPITRE 1. - MALADIES INFECTIEUSES ET PARASITAIRES. SECTION 1.1. - TUB... genetique, congenitale,. allergi...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 11 JUIN 2011. - Arrêté royal modifiant l'article 14, c), II., 1., et e), de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

...�dicaux de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité, donné le 15 décembre 2009;. Vu la d... grave unilatérale ou d'aplasie congénitale majeure unilatérale ou de malformation »;. 6° l...

• BOB-FR, 30 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 22 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal modifiant les articles 17, § 1er, 12°, 17bis, § 1er, 2., 17quater, § 1er, 2., et 26, §§ 10 et 13, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

...�dicaux de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité, donné le 15 septembre 2009;. Vu la d... de l'enfant né avec une anomalie congénitale et âgé de moins de 7 ans, combinant les examens ...

• BOB-FR, 15 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 2 MARS 2009. - Déclaration conjointe des Ministres de la Santé publique sur le plan d'action 2009-2010 « Elimination de la rougeole et de la rubéole en Belgique »

...SRC Syndrome de Rubéole Congénitale. Résumé. Le bureau régional européen de l'Orga...1. Introduction. La rougeole est une maladie virale très contagieuse et dans 10 à 20 % des ca...

• BOB-FR, 27 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...