maladie chronique exemple

• 8 MAI 2009. - Arrêté ministériel fixant les conditions d'aptitude physique et mentale des membres d'équipage de conduite des aéronefs civils

... Le demandeur atteint de bronchopathie chronique obstructive doit être déclaré inapte. Le demand... de classe 1 ne doit pas présenter de maladie fonctionnelle ou structurelle de l'appareil digest... la SMA si la cause de l'obstruction (par exemple : médication, calculs biliaires) n'existe plus. 3...

• BOB-FR, 22 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 28 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal fixant les normes de qualité et de sécurité pour le don, le prélèvement, l'obtention, le contrôle, le traitement, le stockage et la distribution de matériel corporel humain, auxquelles les banques de matériel corporel humain, les structures intermédiaires de matériel corporel humain et les établissements de production doivent répondre

...1.1.2. Antécédents de maladie dont l'étiologie est inconnue. 1.1.3. Présence o... humaine (hormones de croissance, par exemple), qui ont subi une greffe de cornée, de sclère o... transmission du VIH, de l'hépatite B chronique ou aiguë (sauf dans le cas des personnes dont l'�...

• BOB-FR, 23 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE

• Arrêté ministériel fixant les conditions d'aptitude physique et mentale des membres d'équipage de conduite des aéronefs civils.

... présentant des signes avérés de maladie du sinus auriculaire doit faire l'objet d'un bilan... Le demandeur atteint de bronchopathie chronique obstructive doit être déclaré inapte. 2° Le ... la SMA si la cause ou l'obstruction (par exemple : médicament, calculs biliaires) n'existe plus. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le règlement général pour la protection du travail en ce qui concerne l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.

...�s, qui sont susceptibles de provoquer une maladie chez la plante saine;. 6° " organisme pathogèn... connu comme allergène, en ayant par exemple une allergénicité comparable à celle des micro-... faiblesse immunitaire transitoire ou chronique, une grossesse ou l'allaitement, qui peuvent accro...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 21 JUIN 2002. - Arrêté ministériel fixant les conditions d'aptitude physique et mentale des membres d'équipage de conduite des aéronefs civils

... présentant des signes avérés de maladie du sinus auriculaire doit faire l'objet d'un bilan... Le demandeur atteint de bronchopathie chronique obstructive doit être déclaré inapte. 2° Le de... la SMA si la cause ou l'obstruction (par exemple : médicament, calculs biliaires) n'existe plus. 3...

• BOB-FR, 21 novembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Arrêt nº 70031 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 17 novembre 2011

..., d'un pathologie thyroïdienne, d'une maladie génétique, d'hypertension artérielle avec cardi... de l'insuffisance rénale aigué et chronique : « An epidemic of acut postinfectious glomerulon... f besoins (mères célibataires par exemple). Les personnes n'ayan pas complété les formulai...

• Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux utilisations confinées d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.

...�s, qui sont susceptibles de provoquer une maladie chez la plante saine;. 6° " organisme pathogèn... connu comme allergène, en ayant par exemple une allergénicité comparable à celle des micro-... faiblesse immunitaire transitoire ou chronique, une grossesse ou l'allaitement, qui peuvent accro...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...

... membre du personnel obtient un congé de maladie, un congé de circonstances ou est placé en dispo...Nihoul, " Le Conseil d'Etat : chronique de jurisprudence 1998 ", Rev. b. dr. const., 2000,...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel fixant les catégories et le guide pour l'évaluation du degré d'autonomie en vue de l'examen du droit à l'allocation d'intégration.

..., l'attention est attirée, à titre d'exemple, sur divers handicaps qui entraînent des conséqu..., psychique ou mental ou atteints d'une maladie chronique.Il convient de ne pas examiner uniquemen...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 16 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires : a) la convention collective de travail du 16 décembre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour la marine marchande, instaurant une assurance hospitalisation sectorielle pour les officiers inscrits sur la liste du Pool, telle que visée à l'article 1erbis, 1°, de l'arrêté-loi du 7 février 1945 concernant le sécurité sociale des marins de la marine marchande; b) la convention collective de travail du 17 mai 2010, conclue au sein de la Commission paritaire pour la marine marchande, modifiant la convention collective de travail du 16 décembre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour la marine marchande, instaurant une assurance hospitalisation sectorielle pour les officiers inscrits sur la liste du Pool, telle que visée à l'article 1erbis, 1° de l'arrêté-loi du 7 février 1945 concernant le sécurité sociale des marins de la marine marchande (1)

... - Risques assurés : maladie, accident et accouchement- Frais d'hospitalisation... préventif avant qu'il y ait maladie (par exemple les vaccinations); les tentatives de suicide; les ...25.2. d'une toxicomanie chronique ou non-accidentelle et une intoxication;. 25.3. d'...

• BOB-FR, 4 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE