Maladie animale

• 22 NOVEMBRE 2007. - Arrêté ministériel portant exécution de l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 avril 2005 relatif à l'application du prélèvement dans le secteur du lait et des produits laitiers

...1° le décès du producteur;. 2° une maladie grave du producteur qui donne lieu à une incapaci... du cheptel suite à une maladie animale;. 4° la destruction de bâtiments destinés à l'...

• BOB-FR, 12 décembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté ministériel portant exécution de l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 avril 2005 relatif à l'application du prélèvement dans le secteur du lait et des produits laitiers (TRADUCTION).

... 2° une maladie grave du producteur qui donne lieu à une incapaci... du cheptel suite à une maladie animale;. 4° la destruction de bâtiments destinés à ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l'importation de sperme porcin.

... afin de combattre la propagation de maladies;. f) ne détenir dans le centre de sperme que de... - les produits d'origine animale utilisés dans le traitement du sperme - y compris...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 6 OCTOBRE 2006. - Arrêté royal relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l'importation de sperme porcin

... afin de combattre la propagation de maladies;. f) ne détenir dans le centre de sperme que des ...- les produits d'origine animale utilisés dans le traitement du sperme - y compris...

• BOB-FR, 27 octobre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• Arret nº 7/2002 de Cour Constitutionnelle, 9 janvier 2002

Loi du 24 mars 1987 relative à la santé des animaux (art. 8)

...Les risques liés à une maladie animale sont inhérents à l'exploitation d'une en...

• 22 JANVIER 2004. - Arrêté ministériel relatif aux modalités de notification obligatoire dans la chaîne alimentaire

... exploitants du secteur de la production animale primaire s'effectue au moyen du formulaire visé �à l'annexe III. Ils doivent, en cas de maladie animale, aussi se faire assister par un vétérina...

• BOB-FR, 13 février 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• Arrêté ministériel portant autorisation de l'utilisation de vaccins à usage vétérinaire pour la prévention de la peste du canard.

... - que la prévention de cette maladie est nécessaire pour la protection de la santé an... de l'Organisation mondiale de la Santé animale (OIE) sous le nom d'entérite virale du canard et ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 7 AOUT 2006. - Arrêté ministériel portant autorisation de l'utilisation de vaccins à usage vétérinaire pour la prévention de la peste du canard

...- que la prévention de cette maladie est nécessaire pour la protection de la santé an... de l'Organisation mondiale de la Santé animale (OIE) sous le nom d'entérite virale du canard et ...

• BOB-FR, 16 août 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

• Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Personnel. - Nomination d'attachés (pharmacien-inspecteur) stagiaires au Service d'évaluation et de contrôle médicaux Par arrêté royal du 17 août 20

... filière de métiers « Santé humaine et animale » est attribuée à l'intéressée. Par arrêté ...

• BOB-FR, 12 septembre 2007
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 1er MAI 2006. - Loi portant révision de la législation pharmaceutique.

... ou préventives à l'égard des maladies humaines; ou. - toute substance ou composition p... ou préventives à l'égard des maladies animales; ou. - toute substance ou composition pouvant ê...

• Legislation Consolidé
• Sección Única