maison design mechelen

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8 documents pour maison design mechelen

- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).
..., sont imputés par Dexia aux comptes désignés à cet effet, peuvent être imputés au budget de ... d'animation dans les maisons de. repos agreees suite a la. ... D. VAN MECHELEN. Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignem...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2006 (TRADUCTION).
..., sont imputés par Dexia aux comptes désignés à cet effet, peuvent être ordonnancés, liquidé... l'intermediaire des maisons locales de l'emploi. 33.09 Subventions a... D. VAN MECHELEN. Le Ministre flamand de la Culture, de la Jeunes...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2007 (TRADUCTION).
..., sont imputés par Dexia aux comptes désignés à cet effet, peuvent être imputés au budget de ... l'intermediaire des maisons locales de. l'emploi. 33... D. VAN MECHELEN. Le Ministre flamand de la Culture, de la Jeunes...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Arrêté du Gouvernement flamand réglant le statut du personnel de certains organismes publics flamands (ou encore arrêté de base des organismes publics flamands ou encore SB VOI; voir article XV 2; également désigné comme arrêté de base OPF). (NOTE : abrogé pour ce qui concerne le statut du personnel des organismes publics...
... du service à rester disponible à la maison en dehors des heures pour effectuer des interventi... D. VAN MECHELEN. ANNEXES. Art. N1. (Voir NOTES sous l'intitul�...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 1995. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieur à partir du 31-08-1995 et mis à jour au 15-03-1996)
... enfants et maisons maternelles. 52.02 - Subventions pour l'acquisi... de l'architecture, du design et des arts. appliques. 34.03 - Subv..." Festival van Vlaanderen Mechelen " (Festival de Flandre Malines);. - la " Federat...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 1997 (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-09-1997 et mise à jour au 15-07-1998)
... de l'architecture, du design et des arts appliques 2,0. . 34.0... professionnels de Belgique (Maison de la Presse) 5,7. . 41.06 - ... - l'asbl "Festival van Vlaanderen Mechelen";. - l'asbl "Jeugd en Muziek";. - les bénéfi...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 1996. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-06-1996 et mise à jour au 18-12-1996)
... domaines de l'architecture, du design et. des arts appliques................ ... (Maison de la Presse).............. 5,7. ... - l'a.s.b.l. "Festival van Vlaanderen Mechelen";. - l'a.s.b.l. "Federatie Jeugd en Muziek Vlaan...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 1998. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-02-1998 et mise à jour au 22-08-2002)
... (secteur 52/00 - maisons de repos). 41.02 Subvention visant a couvrir la... l'architecture, du design et des arts appliques. 34.03 Subventions alloue... - l'asbl " Festival van Vlaanderen Mechelen ";. - l'asbl " Festival van Vlaanderen Brussel "...
- Legislation Consolidé
- Sección Única