maintien de la paix canada

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37 documents pour maintien de la paix canada

- Arrêt nº 62865 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 9 juin 2011
... s'il y a une force internationale d maintien de la paix (voir rapport d'audition, p. 20) et aff...du Canada daté de mai 1995 et intitulé « Victimes et gro...
- Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2006. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-03-2006 et mise à jour au 25-10-2006).
... des conflits, consolidation de la paix et droits de l'homme;. 3) Prévention, aide d'ur... nationale aux Etats-Unis d'Amérique et au Canada peuvent être obtenus au moyen d'ordonnances d'ouv... de la tenue et de l'équipement pour maintien de l'ordre;. - à certaines communes : contribut...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 19 DECEMBRE 2003. - Arrêté ministériel concernant l'octroi de subventions pour la protection de la diversité génétique de vergers à hautes tiges, en application du Programme flamand de Développement rural
...Art. 3. Pour la plantation ou le maintien de moins de 10 arbres fruitiers à hautes tiges, a...Lange Tootappel Vl. La Paix V. Landsberger Reinette VE. Lemoenappel VE. Lombar...Reinette Descardre V. Reinette du Canada VE. Reinette du Canada Grise VE. Reinette Hernaut ...
- BOB-FR, 11 février 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

- 1er JUIN 2008. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2008 (1)
... des conflits, consolidation de la paix et droits de l'homme;. 3) Prévention, aide d'urge... nationale aux Etats-Unis d'Amérique et au Canada peuvent être obtenus au moyen d'ordonnances d'ouv... de la tenue et de l'équipement pour maintien de l'ordre;. - à certaines communes : contributio...
- BOB-FR, 7 juillet 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.
... des conflits, consolidation de la paix et droits de l'homme;. 3) Prévention, aide d'ur... nationale aux Etats-Unis d'Amérique et au Canada peuvent être obtenus au moyen d'ordonnances d'ouv... de la tenue et de l'équipement pour maintien de l'ordre;. - à certaines communes : contribut...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel concernant l'octroi de subventions pour la protection de la diversité génétique de vergers à hautes tiges, en application du Programme flamand de Développement rural (TRADUCTION).
... Art. 3. Pour la plantation ou le maintien de moins de 10 arbres fruitiers à hautes tiges, a... La Paix V. Landsberger... Reinette du Canada VE. Reinette du Canada Gr...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 8 MAI 2007. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : 1° le Septième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final, et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Bucarest le 5 octobre 2004 (1) (2)
... à la promotion de la culture ou au maintien de la paix;. 5.3 avoir, en cas de commémoration d..., au Botswana, au Brunei Darussalam, au Canada, à Hongkong, Chine, à la Dominique, à l'Egypte,...
- BOB-FR, 17 septembre 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant l'implication d'enfants dans les conflits armés.
... CAMEROUN 5 octobre 2001. CANADA 5 juin 2000 7 juillet 2000 ...'une personne de moins de 18 ans, en temps de paix et en temps de guerre, à toute opération de main... répercussions à long terme sur le maintien d'une paix, d'une sécurité et d'un développemen...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2007.
... des conflits, consolidation de la paix et droits de l'homme;. 3) Prévention, aide d'ur... nationale aux Etats-Unis d'Amérique et au Canada peuvent être obtenus au moyen d'ordonnances d'ouv... de la tenue et de l'équipement pour maintien de l'ordre;. - à certaines communes : contribut...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 27 AVRIL 2004. - Loi portant assentiment à la Convention sur la prévention et la répression des infractions contre les personnes jouissant d'une protection internationale, y compris les agents diplomatiques, faite à New York le 14 décembre 1973 (1)
... Charte des Nations Unies concernant le maintien de la paix internationale et la promotion des rela... d'Allemagne, l'Australie, la Bulgarie, le Canada, le Danemark, l'Equateur, les Etats-Unis, la Finla...
- BOB-FR, 18 juin 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

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