Magasin a grande surface

• 28 MARS 2011. - Arrêté royal définissant les instances qui doivent être informées préalablement à l'exécution d'activités visées à l'article 1er de la loi du 10 avril 1990 réglementant la sécurité privée et particulière

...O Inspection de magasin. O Autres. O Constatations. O Contrôle des statio...O Magasin. O Galerie commerçante. O Grande surface. O Autres. Industrie. O Zoning industriel....

• BOB-FR, 22 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• Arret nº P.09.0226.F de Belgique, 22 septembre 2010

... au préjudice d'une banque et d'un magasin à grande surface les 7 novembre 2007 et 24 janvie...

• Le fisc n'aime pas la musique

... professionnel, ou encore une caissière de grande surface, chantonner au son de la musique diffuséee en magasin, ce qui n'enlève rien cependant, au caractère pr...

• Articles de droit fiscal
• Num. 2008-6, Juin 2008

• Arrêté royal relatif au commerce de détail de certaines denrées alimentaires d'origine animale.

... 6° débit de viandes : le magasin, le débit de volailles, lagomorphes et gibier, laa boucherie, le rayon boucherie d'une grande surface ou le commerce ambulant, dans lequel est e...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 NOVEMBRE 2005. - Arrêté royal relatif au commerce de détail de certaines denrées alimentaires d'origine animale

...6° débit de viandes : le magasin, le débit de volailles, lagomorphes et gibier, laa boucherie, le rayon boucherie d'une grande surface ou le commerce ambulant, dans lequel est e...

• BOB-FR, 23 novembre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 14 mai 2002

Toute personne a intérêt au bon aménagement de son quartier. Il en va d'autant plus ainsi lorsque le riverain est, comme en l'espèce, un voisin proche. Il importe peu que son immeuble d'habitation ne soit pas contigu à l'atelier faisant l'objet du permis litigieux, dès lors que sa parcelle est immédiatement voisine de celle où se trouve ledit atelier, et que son jardin est contigu à celui-ci.

... et la colline de Cornillon; à l'Ouest, en grande partie par un jardin privé. Des voisins se trouve...-sanitaire- électricité, une grande surface commerciale et un grossiste en vin. Plus loin (300..., d'un atelier de carrosserie, d'un magasin grande surface, d'un grossiste en matériaux de co...

• 17 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux entreprises pour des investissements écologiques réalisés en Région flamande

...4° petites, moyennes et grandes entreprises : une entreprise telle que visée à l... meubles de bureau et de magasin31020Fabrication de meubles de cuisine31030Fabrication de matelas31... de voies ferrées de surface et souterraines42130Construction de ponts et de tu...

• BOB-FR, 28 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Exercices pratiques

Série n° 01 - Assujettissement à la T.V.A. Exercice n° 1.1. - Catégories d’assujettis. Série n° 02 - Comptabilisation et déclaration T.V.A. Exercice n° 2.1. - Déclaration périodique à la T.V.A. au régime normal. Exercice n° 2.2. - Déclaration périodique à la T.V.A. au régime du forfait. Série n° 03 - Maîtrise de la déclaration T.V.A. Exercice n° 3.1. - Déclaration périodique à la T.V.A. Exercice n° 3.2. - Déclaration périodique à la T.V.A. Exercice n° 3.3. - Déclaration périodique à la T.V.A. Exercice n° 3.4. - Déclaration périodique à la T.V.A. Exe...

...Madame C exploite en Belgique un magasin d’alimentation générale (épicerie) et est ide...11. Facture du 12/6 pour achat dans une grande surface de produits textiles (175,22 €), de bois...

• Apprendre la T.V.A. Initiation au fonctionnement du système de la T.V.A. et notions de base
• Exercices

• Arret nº C050423N de Belgique, 3 novembre 2006

...(suffisamment) avec la situation dans les magasins. En outre, le public pertinent n'achète pas de v�... toujours dans un magasin de sport ou une grande surface et non via internet ou par correspondance....

• Arret nº 57/1998 de Cour Constitutionnelle, 27 mai 1998

... vol de cinq paires de chaussettes dans un magasin de grande surface, alors qu'il était âgé de 21 ...