madere portugal

• Arrêté ministériel reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers, dans la Communauté. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-05-2005 et mise à jour au 28-04-2006).

...(populations Irlande, Portugal ([Aores,. europeennes) ... Entre Douro e Minho, Madere,. Ribatej...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 AOUT 1998. - Loi portant assentiment à la Convention additionnelle, signée à Bruxelles le 6 mars 1995, modifiant la Convention entre la Belgique et le Portugal en vue d'éviter les doubles impositions et de régler certaines autres questions en matière d'impôts sur le revenu, et le Protocole final, signés à Bruxelles le 16 juillet 1969 (1)

... et les archipels des Açores et de Madère, la mer territoriale, ainsi que les autres zones s...

• BOB-FR, 5 avril 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• 12 FEVRIER 1998. - Loi portant assentiment à : 1. Accord portant modification de la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé du 15 décembre 1989, Acte finale, et Protocole à la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé à la suite de l'adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne, signés à Maurice le 4 novembre 1995. - 2. Accord interne entre les représentants des gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil, relatif au financement et à la gestion des aides de la Communauté dans le cadre du second Protocole financier de la quatrième Convention A.C.P.-C.E., signé à Bruxelles le 20 décembre 1995 (1) (2)

... inclut les Iles Canaries, les Açores et Madère. . Annexe LXXX. Déclaration commune relative à l.... . . . 670. Autriche . . . . . 340. Portugal . . . . . 125. Finlande . . . . . 190. Suède . . ...

• BOB-FR, 7 janvier 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• Traité d'Amsterdam modifiant le Traité sur l'Union Européenne, les Traités instituant les Communautés Européennes et certains Actes connexes.

... francais d'outre-mer, aux Acores, à Madère et aux îles Canaries. Toutefois, compte tenu de... Autriche 21. Portugal 25. Finlande 16. Suede ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 AOUT 1998. - Loi portant assentiment au traité d'Amsterdam modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes, Annexe, Protocoles A, B, C et D, et acte final, faits à Amsterdam le 2 octobre 1997 (1) (2)

... français d'outre-mer, aux Açores, à Madère et aux îles Canaries. Toutefois, compte tenu de l...Luxembourg 6. Pays-Bas 31. Autriche 21. Portugal 25. Finlande 16. Suède 22. Royaume-Uni 87. En cas...

• BOB-FR, 30 avril 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES