machine textiles

• Arrêté royal concernant la mise sur le marché des machines.

... des câbles ou élingues en fibres textiles dépend du matériau, du procédé de fabrication,...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 12 AOUT 2008. - Arrêté royal concernant la mise sur le marché des machines

... des câbles ou élingues en fibres textiles dépend du matériau, du procédé de fabrication,...

• BOB-FR, 1 octobre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant les conditions d'exploitation pour le nettoyage à sec au moyen de solvants.

...'exploitation d'ateliers de nettoyage des textiles à l'aide de machines utilisant des solvants est s...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret portant confirmation du répertoire des options groupées.

... machine de fabrication A - R2. de produits textiles R2 52 D3 P Vendeur-retoucheur/. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 MAI 2008. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 19 juin 2007, conclue au sein de la Commission paritaire pour l'entretien du textile, relative à la classification des fonctions (1)

... sur des pièces de vêtement et autres textiles qui ont été lavés et/ou nettoyés à sec - quel... de petites pannes au matériel et aux machines, au remplacement périodique d'accessoires de mach...

• BOB-FR, 25 juin 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• PROTOCOLE N° 4 RELATIF A LA DEFINITION DE LA NOTION DE PRODUITS ORIGINAIRES ET AUX METHODES DE COOPERATION ADMINISTRATIVE entre l'ancienne république yougoslave de Macédoine et la Communauté européenne, fait à Luxembourg le 9 avril 2001.

... d) le repassage ou le pressage des textiles;. e) les opérations simples de peinture et de p... outillages livrés avec un matériel, une machine, un appareil ou un véhicule, qui font partie de l...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Protocole n° 6 relatif à la définition de la notion de 'produits originaires' et aux méthodes de coopération administrative, fait à Valence le 22 avril 2002.

... outillages livrés avec un matériel, une machine, un appareil ou un véhicule, qui font partie de l...-dessous en ce qui concerne les matières textiles);. Par exemple :. La règle relative aux produ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi instaurant un nouveau cadre général pour la reconnaissance des qualifications professionnelles CE.

... - officier chargé du quart à la machine (" strojni dustojnik "),. - second mécanicien (... 232 Transformation de matières textiles sur matériel lainier. 233 Transformation de mat...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Protocole n° 4 relatif à la définition de la notion de produits originaires et aux méthodes de coopération administrative.

... d) le repassage ou le pressage des textiles;. e) les opérations simples de peinture et de p... outillages livrés avec un matériel, une machine, un appareil ou un véhicule, qui font partie de l...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 AVRIL 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles et intégrales relatives aux installations de nettoyage à sec de vêtements, linge et autres textiles

... de nettoyage des textiles à l'aide de machines utilisant des solvants;. 5° établissement exista...

• BOB-FR, 9 mai 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE