machine textile occasion

• 18 MAI 2008. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 15 octobre 2007, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de l'industrie textile de l'arrondissement administratif de Verviers, annulant et remplaçant la convention collective de travail du 15 février 1983 relative à l'instauration d'équipes-relais dans l'industrie textile de l'arrondissement administratif de Verviers (1)

... de réaliser le nombre maximum d'heures machine par an. Art. 3. Les entreprises qui désirent fair...A l'occasion de ce contact, il sera vérifié si l'accroissemen...

• BOB-FR, 25 juin 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Les contrôles effectués

Contrôle des déductions De quoi s'agit-il ? La déduction de T.V.A. appliquée à tort De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction tardive d'une T.V.A. De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. économique sans rapport avec des opérations taxables De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. privées De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de la T.V.A. chez les assujettis mixtes De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Règle du «prorata général» Règle de l' «affectation réelle» Ne pas oublier La déduction...

...sur une facture qu'il est occasionnellement amené à rédiger. Conséquences. - La T.V.A. est... à donner en location une ou plusieurs machines à la société dont il fait partie 24 ,. * est o... Forfait n° 16 Les marchands de textile et d'articles en cuir Forfait n° 17 Les quinc...

• Le contrôle T.V.A.
• Sommaire

• 2 JUIN 2008. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 15 octobre 2007, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de l'industrie textile de l'arrondissement administratif de Verviers, annulant et remplaçant l'accord-cadre national du 22 mars 1990 relatif à l'instauration et à l'organisation de la semi équipe-relais dans l'industrie textile de l'arrondissement administratif de Verviers (1)

... de réaliser un nombre d'heures machine supplémentaires par an. Le régime peut être ins...A l'occasion de ce contact, il sera vérifié si l'accroissemen...

• BOB-FR, 16 septembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... la culture du coton ou d'autres plantes textiles; le rouissage. de plantes a fibres veg... 0141012 la location de machines et d'equipements agricoles avec operateur. 01411... d'occasion. 5030102 le commerce de gros de pneumatiques. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Protocole n° 6 relatif à la définition de la notion de 'produits originaires' et aux méthodes de coopération administrative, fait à Valence le 22 avril 2002.

... outillages livrés avec un matériel, une machine, un appareil ou un véhicule, qui font partie de l... qui présentent un caractère occasionnel et qui portent uniquement sur des produits réserv...-dessous en ce qui concerne les matières textiles);. Par exemple :. La règle relative aux produ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• PROTOCOLE N° 4 RELATIF A LA DEFINITION DE LA NOTION DE PRODUITS ORIGINAIRES ET AUX METHODES DE COOPERATION ADMINISTRATIVE entre l'ancienne république yougoslave de Macédoine et la Communauté européenne, fait à Luxembourg le 9 avril 2001.

... d) le repassage ou le pressage des textiles;. e) les opérations simples de peinture et de p... outillages livrés avec un matériel, une machine, un appareil ou un véhicule, qui font partie de l... qui présentent un caractère occasionnel et qui portent uniquement sur des produits réserv...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• PROTOCOLE N° 1. - ACCORD ENTRE LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ET LA REPUBLIQUE DE LETTONIE RELATIF AU COMMERCE DES PRODUITS TEXTILES. - Le présent protocole est constitué par l'accord entre la Communauté économique européenne et la République de Lettonie sur le commerce des produits textiles, paraphé à Bruxelles, le 15 juin...

... botteleuses pour machines. agricoles, en sisal ... des relations extérieures saisit cette occasion pour renouveler au ministère des Affaires étrang...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Protocole n° 4 relatif à la définition de la notion de produits originaires et aux méthodes de coopération administrative.

... d) le repassage ou le pressage des textiles;. e) les opérations simples de peinture et de p... outillages livrés avec un matériel, une machine, un appareil ou un véhicule, qui font partie de l... qui présentent un caractère occasionnel et qui portent uniquement sur des produits réserv...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant le règlement flamand relatif à la prévention et à la gestion des déchets. (Traduction). (NOTE : art. 9.1 modifié avec effet à une date indéterminée par AGF 2005-10-07/35, art. 16, 008;

..., de motocycle, de tracteur agricole, de machine agricole ou d'engin à usage industriel ou pour tr... du vendeur final implique qu'à l'occasion de l'achat d'un produit par le consommateur, il es... 6° déchets de textile;. 7° équipement électrique et électronique m...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... la culture du coton ou d'autres plantes textiles; le. rouissage de plantes a fibres v... 0141012 la location de machines et d'equipements agricoles avec. ope... automobiles d'occasion. 5030102 le commerce de gros de pneumatiques...

• Legislation Consolidé
• Sección Única