m depaire

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21 documents pour m depaire

- 7 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres de la Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné du niveau secondaire ordinaire et spécial
...Robert MOOR;M. Jean-Paul DEPAIRE;M. Pierre CAPERS;M. Hervé PETRE.M. Alain SZUCZ.Mm...
- BOB-FR, 15 juin 2011
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- 19 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2007 nommant les membres du Comité de concertation des arts de la scène
...Jean-Pierre Depaire, membre effectif du Comité de concertation des ar...
- BOB-FR, 29 septembre 2010
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- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Urteil nº 36/2003 de Verfassungsgerichtshof, 27 mars 2003
...Depaire 43, F. Podevain, wohnhaft in 1020 Brüssel, avenue...

- Agréments en tant que technicien chaudière agréé de type G1 Par décision du fonctionnaire dirigeant de l'IBGE du 30 novembre 2011, M. BRUYNINCKX, Kurt, domicilié Mechelsesteenweg 1007, à 3020 Herent
..., Dirk, domicilié avenue Jean-Baptiste Depaire 200, à 1090 Bruxelles, a été agréé en tant qu...
- BOB-FR, 24 avril 2012
- Autres arrêtés
- Agréments en tant que chauffagiste agréé Par décision du fonctionnaire dirigeant de l'IBGE du 20 décembre 2011, M. DELIENS, André, domicilié rue de Ribaucourt 68, à 1080 Bruxelles
..., Dirk, domicilié avenue Jean-Baptiste Depaire 200, à 1090 Bruxelles, a été agréé en tant qu...
- BOB-FR, 24 avril 2012
- Autres arrêtés
- Pouvoirs locaux. - Ordres nationaux Un arrêté royal du 26 septembre 2011 : - promeut Chevalier de l'Ordre de la Couronne : Mme Annie Crohin, chef de bureau administratif à la ville de Soignies, - nomm
...Mme Solange Depaire, employée d'administration à la province de Namu...
- BOB-FR, 28 mars 2012
- Autres arrêtés
- 20 DECEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la composition de la Commission des titres B
...M. Jean-Paul DEPAIRE, professeur coordonnateur à l'Académie royale de...
- BOB-FR, 20 février 2006
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Auszug aus dem Urteil Nr. 121/2009 vom 16. Juli 2009 Geschäftsverzeichnisnrn. 4564 und 4567 In Sachen : Klagen auf völlige oder teilweise Nichtigerklärung des Dekrets der Französischen Gemeinschaft v
...Depaire 6, Frédéric Milis und Cécile Colin, wohnhaft in...
- BOB-DU, 21 août 2009
- Gesetze, Erlasse, Entschlüsse und Verordnungen
- VERFASSUNGSGERICHTSHOF
- 7 FEVRIER 2001. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la composition de la Commission des Titres B
...M. Jean-Paul Depaire, professeur à l'Académie royale des Beaux-Arts d...
- BOB-FR, 18 avril 2001
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 20 DECEMBER 2005. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap tot samenstelling van de Commissie voor titels B
...De heer Jean-Paul DEPAIRE, coördinerend leraar bij de Académie royale des ...
- BOB-NL, 20 février 2006
- Andere besluiten
- FRANSE GEMEENSCHAP

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