m a d chaussee bruxelles

• 17 JANVIER 2012. - Arrêté ministériel portant nomination ou renouvellement des membres de la commission consultative d'agréments concernant les titres-services (1)

..., boulevard de l'Empereur 7, 1000 Bruxelles, président;. - Mme Sybille Crevits, boulevard de ...- M. Stijn Gryp, chaussée d'Haecht 579, 1030 Bruxelles, membre suppléant;. ...

• BOB-FR, 24 janvier 2012
• Autres arrêtés

• Arret nº 53/2012 de Cour Constitutionnelle, 19 avril 2012

Décret de la Communauté française du 18 mars 2010 modifiant le décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre, en ce qui concerne les inscriptions en première année du secondaire (art. 4 et 25) - Décret de la Communauté française du 10 février 2011 portant des dispositions diverses en matière d'enseignement obligatoire et de promotion sociale (art. 30)

... Zijpen 31 1780 Wemmel Aegten Christophe chaussée de Bruxelles 114 1780 Wemmel Ahmadian Mohammad ave...

• 1er AOUT 2011. - Arrêté ministériel portant nomination ou renouvellement des membres de la Commission fonds de formation titres-services (1)

... Verboven, rue Ernest Blérot 1, 1070 Bruxelles, présidente;. - Mme Sophie du Bled, rue Ernest Bl...- M. Stijn Gryp, chaussée d'Haecht 579, 1030 Bruxelles, membre suppléant;. ...

• BOB-FR, 18 août 2011
• Autres arrêtés

• Agrément en tant que conseiller PEB, personne physique Par décision du fonctionnaire dirigeant de l'I.B.G.E. du 15 février 2011, M. BODSON, Nicolas, domicilié rue François Delcoigne 51, à 1081 Bruxell

...DANINO, Tomer, domicilié chaussée d'Alsemberg 1153, à 1180 Bruxelles, a été agré...

• BOB-FR, 31 mai 2011
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Agréments en tant que conseiller PEB, personne physique Par décision du fonctionnaire dirigeant de l'IBGE du 28 avril 2010, M. TSIMOPOULOS Dimitri, domicilié chaussée d'Alsemberg 439, bte 4, à 1180 Br

• BOB-FR, 27 octobre 2010
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arret nº P.11.0561.F de Cour de cassation, Belgique, 26 octobre 2011

... assureur dont le siège est établi à Bruxelles, chaussée de Haecht, 579,. parties civiles, . dem...

• Agrément en tant que conseiller PEB, personne physique Par décision des fonctionnaires dirigeants de l'IBGE du 17 octobre 2008, M. POISSON Daniel, domicilié rue de l'Argentine 88, à 1310 LA HULPE, a é

...LEMYE Marc, domicilié chaussée d'Alsemberg 214, à 1190 BRUXELLES, a été agré�...

• BOB-FR, 3 décembre 2008
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 13 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale accordant à des exploitants titulaires d'une autorisation d'exploiter un service de taxis l'autorisation d'exploiter leurs véhicules taxis comme taxis collectifs

... social est établi à 1180 Bruxelles, chaussée de Neerstalle 471, au moyen d'1 véhicule portant ...

• BOB-FR, 9 février 2009
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 1er JUIN 2010. - Arrêté ministériel portant remplacement de membres de la Commission consultative d'agréments concernant les titres-services et désignation d'un expert de l'Office national de Sécurité sociale auprès de la Commission consultative d'agréments concernant les titres-services (1)

.... Art. 3. M. Stijn Gryp, chaussée d'Haecht 579, 1030 Bruxelles, représentant des or...

• BOB-FR, 9 juin 2010
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• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 16 JUIN 2009. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation de biens immeubles à Petit-Enghien (Enghien)

... acquérirSonN°haacahaaca 31 D 101L Chaussée de Bruxelles 379 PLATBROOD-POTVIN, Adrien, vve et ...

• BOB-FR, 5 octobre 2009
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• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE