luxembourg city

• 30 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux sites de réhabilitation paysagère et environnementale

..., la réhabilitation d'un site proche dit "City Station" devrait permettre d'accueillir une extens... et environnementale Province du Luxembourg 30 Aubange AV41 Minière d'Halanzy (partie : secti...

• BOB-FR, 22 juin 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arret nº 2010/AR/2935 de Cour d'appel, Bruxelles, 16 décembre 2010

...54. CITY S.A., dont le siège social est établi à 1180 BR... établi à 1212 Rue des Bains 3, 1212 LUXEMBOURG - LUXEMBOURG,. 208. PACIFICUNI S.A., dont le sièg...

• 17 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant les prix à percevoir pour le transport des voyageurs sur le réseau des sociétés de transport en commun de la Région wallonne

...� la demande "Telbus" de la province de Luxembourg. 3.2. Libre parcours réseau TEC gratuit sur deman...8.7. City-bus de Charleroi :. Billet à prix unique d'1,00 �...

• BOB-FR, 7 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Contrat de gestion entre l'Etat et la société anonyme de droit public S.N.C.B. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-2005 et mise à jour au 29-11-2006).

... Sous la dénomination " City Rail " (CR), des liaisons suburbaines qualitativem... - au Luxembourg : Luxembourg et Trois-Vierges;. - aux Pays-Bas :...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 NOVEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant les prix à percevoir pour le transport des voyageurs sur le réseau des sociétés de transport en commun de la Région wallonne

... demande « Telbus » de la province de Luxembourg. 3.2. Libre parcours réseau TEC gratuit sur deman...9.7 City-bus de Charleroi :. Billet à prix unique d'1,00 e...

• BOB-FR, 13 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrest nº P.10.1550.N de België, 1 février 2011

... Amerika), 2711 Centerville Road, Suite 400, City of Wilmington, County of New Castle, EIN 74-317731...28. NAVEN INVESTMENTS SP. Z O.O.-LUXEMBOURG BRANCH, met zetel te L-2652 Luxemburg (Groot-Herto...

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 31 mai 2010 approuve la décision du 31 mars 2010 par laquelle l'assemblée générale des associés de l'Association Chapitre XII Groupe régional d'action contre

...PROVINCE DU LUXEMBOURG. - Un arrêté ministériel du 3 juin 2010 approuv... entre la ville de Tournai et la société City Parking relative à la gestion du stationnement à...

• BOB-FR, 21 juin 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 31 août 2006

Les questions préjudicielles suivantes sont posées à la Cour de Justice des Communautés européennes :"1.\tUn contrat qualifié de «concession domaniale» exclut-il l'application de la directive 92\/50\/CEE du Conseil du 18 juin 1992 portant coordination des procédures de passation des marchés publics de services dès lors que ce contrat, indépendamment de l'octroi par l'autorité publique au profit de son cocontractant du droit exclusif d'exploiter de manière lucrative des dispositifs publicitaires dont est pourvu le mobilier urbain mis à la disposition de l'autorité publique, prévoit l'accomplissement par le cocontractant d'un certain nombre de services au bénéfice de cette dernière (mise à la disposition de mobilier urbain, d'emplacements destinés à l'affichage communal)?2.\tEn dépit de l...

...CITY ADVERTISING. BENELUX (à laquelle la partie requé... BRIXEN GmbH par la Cour de Justice de Luxembourg et le 4 novembre 2005, dans les affaires nos 24729...

• 29 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant les prix à percevoir pour le transport des voyageurs sur le réseau des sociétés de transport en commun de la Région wallonne

...� la demande "Telbus" de la province de Luxembourg. 3.2. Libre parcours réseau TEC gratuit sur deman...9.7. City-bus de Charleroi. Billet à prix unique de 0,90 eu...

• BOB-FR, 6 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
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• 25 AVRIL 2007. - Arrêté royal portant nomination de Conseillers du Commerce extérieur

... d'Industrie et d'Agriculture Belgique- Luxembourg-Afrique-Caraïbes-Pacifique. M. Bougain, Fernando ... de la SA Fortis Banque à Mexico City, Mexique. M. Grosman, Léo, gérant de la SPRL Cob...

• BOB-FR, 10 mai 2007
• Autres arrêtés
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