Lutte des classes

• Décision modifiant la décision du 3 mars 2001 du Chef des services vétérinaires du Ministère des Classes moyennes et de l'Agriculture portant des mesures temporaires de lutte contre la fièvre aphteuse.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision du Chef des services vétérinaires du Ministère des Classes moyennes et de l'Agriculture portant des mesures temporaires de lutte contre la fièvre aphteuse. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-03-2001 et mise à jour au 06-03-2001)

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 175/2008 de Cour Constitutionnelle, 3 décembre 2008

Art. 40, § 1er, 2°, b), du Code des impôts sur les revenus 1964

... Affaires économiques ou du ministre des Classes moyennes, comme tendant à l'amélioration de la pproductivité, à la lutte contre le chômage ou à la rationalisation de l'�...

• Arrêté ministériel octroyant une indemnité forfaitaire aux agents du Ministère des Classes moyennes et de l'Agriculture chargés de surveiller le chargement des porcs ou des porcelets à l'exploitation, dans le cadre de la lutte contre la peste porcine.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mars 2002 établissant des règles et normes de sécurité pour les navires à passagers utilisés pour effectuer des voyages nationaux et modifiant l'arrêté royal du 12 novembre 1981 concernant les règles pour navires à passagers n'effectuant pas de voyage international et naviguant...

... à passagers neufs et existants des classes A, B, C et D qui effectuent des voyages nationaux.... et des moyens d'accès aux fins de la lutte contre l'incendie;. .7 possibilité d'utilisatio...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 MAI 2001. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 6 mai 1988 relatif à la lutte organisée contre les maladies des abeilles

• BOB-FR, 17 juillet 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE

• 17 AVRIL 2001. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 septembre 1995 établissant des mesures de lutte contre certaines maladies des poissons

• BOB-FR, 21 juin 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE

• Arrêté royal établissant des règles et normes de sécurité pour les navires à passagers utilisés pour effectuer des voyages nationaux et modifiant l'arrêté royal du 12 novembre 1981 concernant les règles pour navires à passagers n'effectuant pas de voyage international et naviguant exclusivement dans une zone de navigation...

... sur les critères de répartition en classes définis à l'article 3, les zones où l'exploitat... des exercices d'évacuation du navire et de lutte contre l'incendie. ". Art. 23. A l'article 103 d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux utilisations confinées d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.

... confinées dans l'une des quatre classes de risques définies ci-dessous, à savoir :. cl... des arrêtés fédéraux relatifs à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 7 JUIN 2001. - Arrêté ministériel modifiant certaines annexes de l'arrêté royal du 3 mai 1994 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux

• BOB-FR, 9 août 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE