lutte contre le dopage dans le sport

• 16 JANVIER 2012. - Décret relatif à la lutte contre le dopage dans le sport

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 187/2008 de Cour Constitutionnelle, 18 décembre 2008

Décret de la Communauté flamande du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé (art. 44)

... cause respectivement du ministère public contre Wim Coppens et du ministère public contre Rik Van...�té en ce sens) que lorsque la pratique de dopage consistant à avoir en sa possession, pendant ou �... le cadre de ses compétences en matière de lutte contre une pratique du sport contraire aux impéra...

• Convention internationale contre le dopage dans le sport 2005 Paris, 19 octobre 2005 La Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture ci-après déno

... prévention du dopage dans le sport et la lutte contre ce phénomène en vue d'y mettre un terme. ...

• BOB-FR, 25 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Décret visant l'organisation et le subventionnement du sport en Communauté fran}aise.

... a) Promouvoir la pratique sportive dans toutes ses composantes;. b) Contribuer par ses a... Section Ire. - De la lutte contre le dopage. Art. 2. Les cercles incluent d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Convention internationale contre le dopage dans le sport 2005. (TRADUCTION).

... prévention du dopage dans le sport et la lutte contre ce phénomène en vue d'y mettre un terme. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 AVRIL 2003. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française nommant des membres de la Commission francophone de promotion de la santé dans la pratique du sport

... la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention en Communauté française;. V..., de la santé ou de la prévention et la lutte contre le dopage :. M. Jean-Paul BRUWIER, en rempl...

• BOB-FR, 25 juin 2003
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Décret relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé (TRADUCTION).

... décret, on entend par pratique de dopage, la violation ou les différentes violations des r... en annexe à la Convention internationale contre le dopage, et ses modifications, publiées au Moni...'ils se dévouent pour la prévention et la lutte contre le dopage dans le sport, en vue de son bann...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 JUILLET 2007. - Décret relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé (1)

... décret, on entend par pratique de dopage, la violation ou les différentes violations des r... en annexe à la Convention internationale contre le dopage, et ses modifications, publiées au Moni...'ils se dévouent pour la prévention et la lutte contre le dopage dans le sport, en vue de son bann...

• BOB-FR, 13 septembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 8 DECEMBRE 2006. - Décret visant l'organisation et le subventionnement du sport en Communauté française (1)

...a) Promouvoir la pratique sportive dans toutes ses composantes;. b) Contribuer par ses act...Section Ire. - De la lutte contre le dopage. Art. 2. Les cercles incluent dan...

• BOB-FR, 20 février 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 28 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel fixant les modèles de formulaires visés aux articles 11, 14, 22, 23, et 24 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 8 décembre 2011 portant exécution du décret du 20 octobre 2011 relatif à la lutte contre le dopage

Le Ministre des Sports de la Communauté française ayant en charge la luutte contre le dopage dans ses attributions,. Vu le décret du 20 octobre 201...

• BOB-FR, 14 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements