Lutte contre le dopage

• 20 OCTOBRE 2011. - Décret relatif à la lutte contre le dopage

• BOB-FR, 16 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 16 JANVIER 2012. - Décret relatif à la lutte contre le dopage dans le sport

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 8 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 20 octobre 2011 relatif à la lutte contre le dopage

• BOB-FR, 10 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décret tendant à prévenir les dommages sanitaires lors de la pratique sportive (TRADUCTION).

... CHAPITRE II. - Lutte contre le dopage. Section 1re. - Dispositions g�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel fixant les modèles de formulaires visés aux articles 11, 14, 22, 23, et 24 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 8 décembre 2011 portant exécution du décret du 20 octobre 2011 relatif à la lutte contre le dopage

• BOB-FR, 14 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 9 MARS 2012. - Arrêté ministériel portant désignation des médecins contrôleurs en application de l'article 12 du décret du 20 octobre 2011 relatif à la lutte contre le dopage

• BOB-FR, 20 mars 2012
• Autres arrêtés

• 15 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel établissant la liste des produits et méthodes interdites pour l'année 2012

... Communauté française ayant en charge la lutte contre le dopage dans ses attributions, . Vu le d�...

• BOB-FR, 14 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise modifiant l'arrêté du 10 octobre 2002 relatif à la procédure de contrôle de la pratique du dopage, et fixant l'entrée en vigueur de certaines dispositions du décret du 8 mars 2001 relatif à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa pr...

... - Gymnastique (FIG). - Lutte (FILA). - Motocyclisme (FIM). - Pentathlon mod... Sur proposition du Ministre ayant la Lutte contre le Dopage dans ses attributions;. Vu la délib�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Convention internationale contre le dopage dans le sport 2005 Paris, 19 octobre 2005 La Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture ci-après déno

... prévention du dopage dans le sport et la lutte contre ce phénomène en vue d'y mettre un terme. ...

• BOB-FR, 25 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 20 DECEMBRE 2011. - Décret-programme portant diverses mesures relatives aux fonds budgétaires figurant au Budget général des dépenses de la Communauté française, à la Culture, à l'Enseignement obligatoire et à l'Enseignement de promotion sociale, au financement des institutions universitaires et des Hautes Ecoles, aux aides aux institutions universitaires, aux organismes d'intérêt public et au sport

... du décret du 20 octobre 2011 relatif à la lutte contre le dopage, les mots « à l'article 20 » s...

• BOB-FR, 14 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements