lubrifiants total

• 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la collecte de données en vue de permettre le calcul de l'allocation des quotas à titre gratuit à chaque exploitant pour la période 2013-2020 et fixant les conditions et la procédure pour exclure les petites installations du système d'échange de quotas à partir du 1er janvier 2013

... à ses émissions spécifiées totales de l'année civile écoulée. Art. 10. L'installat... de phénolP1,15Extraction des lubrifiants au solvantExtraction des lubrifiants au solvant : ...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Mouvement des bénéfices réservés imposables

Contenu. 1. Réserves apparaissant dans les réserves comptables. 2. Provisions comptables. 3. Réserves n'apparaissant pas dans les réserves comptables (c'est-à-dire les réserves occultes). 4. Synthèse . 5. Fonctionnement du mouvement des bénéfices réserves imposables. B. Analyse des réserves exonérées qui se trouvent dans les réserves apparentes. 1. Plus-values. a) Plus-values exprimées mais non réalisées. 1) Exonération conditionnelle et provisoire de la plus-value exprimée. 2) Régime fiscal des amortissements actés sur la plus-value de réévaluation. 3) Réalisation d'un élément de l'actif ré&eacut...

... variation, il faut comparer le montant total de ces réserves au début et à la fin de la pér... rend impossible le flux d'eau ou de lubrifiants dans le bateau et évite le reflux de lubrifiants ...

• Maîtrisez l'I.Soc
• Détermination du résultat fiscal

• 19 JUILLET 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 avril 2007 déterminant les missions des services de secours qui peuvent être facturées et celles qui sont gratuites

..., à l'exclusion des carburants et des lubrifiants. E. Durée des interventions. Pour les frais de pe... fixés forfaitairement à 12,5 % du montant total des frais facturés sur une base horaire. Vu pour ...

• BOB-FR, 13 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• Arrêté du Gouvernement wallon portant condition sectorielle eau relative au raffinage du pétrole.

... - production de lubrifiants de base. b) Groupe B :. - isomérisation;. -... 14° la teneur en chrome total des eaux déversées ne peut dépasser 0.5 mg Cr p...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 24 SEPTEMBRE 2007. - Arrêté ministériel relatif à l'établissement des zones de prévention rapprochée et éloignée des ouvrages de prise d'eau souterraine de catégorie B (potabilisable) dénommés Rodtervenn DR1, Rodtervenn DR2, Rodtervenn DR3, Rodt-Puits 92, Rodt-Puits 99-1, Rodt-Puits 99-2, Rodt-Puits 99-3, sis sur le territoire de la commune de Saint-Vith

... ont été délimitées pour un débit total de 75 m3/h pour la batterie constituée des 3 drai... d'hydrocarbures, d'huiles, de lubrifiants, de liquides contenant des produits visés à l'ar...

• BOB-FR, 30 octobre 2007
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Détermination du résultat fiscal

Mouvement des bénéfices réservés imposables - A. Contenu - B. Analyse des réserves exonérées qui se trouvent dans les réserves apparentes - C. Analyse des provisions comptables - D. Analyse des réserves occultes - II. Dépenses non admises - A. Frais professionnels - B. Frais professionnels non déductibles propres à l’impôt des sociétés - C. Frais professionnels non déductibles communs à l’impôt des personnes physiques et à l’impôt des sociétés - III. Dividendes distribués - A. Dividendes ordinaires (code 050 de la déclaration) - B. Attributions faites à l’occasion d’une acquisition d’actions ou parts propres (code 051 de la déclaration) - C. Attributions faites à l’occasion du décès, de la démission ou de l’exclusion d’un associé (Code 052 de la déclaration) - D. Attribu...

... ne peuvent pas être admises (en totalité ou partiellement) en raison de leur nature ou de d... rend impossible le flux d’eau ou de lubrifiants dans le bateau et évite le reflux de lubrifiants ...

• Maîtrisez l'I.Soc 2009-2010
• Sommaire

• 11 JANVIER 2006. - Circulaire concernant le calcul du coût horaire du matériel d'entrepreneurs selon le barême du matériel d'entrepreneurs CMK-2003. - Addendum

...1. Coûts énergétiques et des lubrifiants. a) Coûts énergétiques. Pour un matériel donn�...Ils sont déterminés sur la base :. - du total des coûts des salaires ouvriers, des matériaux e...

• BOB-FR, 15 février 2008
• Avis officiels
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 12 FEVRIER 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le Livre II du Code de l'Environnement constituant le Code de l'Eau en ce qui concerne les prises d'eau souterraine, les zones de prise d'eau, de prévention et de surveillance

...b) 0,5 µg/l au total;. 2° installation de surface : la partie de l'ouv... la qualité de la nappe (carburants, lubrifiants,..) sont soit stockés dans des réservoirs placé...

• BOB-FR, 27 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 25 MAI 2005. - Loi portant assentiment au Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants, et aux Annexes, faits à Aarhus le 24 juin 1998 (1) (2)

...a) Réduit ses émissions annuelles totales de chacune des substances énumérées à l'annexe... HALOGENES DANS LES CARBURANTS ET LUBRIFIANTS. 6. Dans certains pays, on utilise le dibromo-1,2 ...

• BOB-FR, 13 juin 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Contrats conclus entre les fournisseurs et les détaillants en carburants et lubrifiants dans les points de vente.

... supplémentaire, sans qu'un préavis total de quinze mois ne puisse être dépassé. Toutef...

• Legislation Consolidé
• Sección Única