louis louise

• 30 JUIN 2009. - Arrêté ministériel octroyant le diplôme d'honneur de porte-drapeau

..., Marie, Josée BOLLAND, Luc, Marie, Louis, Gérard, Joseph BROLET, Richard, Alfred, Ghisla..., Louis VAN MASSENHOVE, Timothy, Marie-Louise, Petrus VERDONCK, Julianus, Camillus, Theophilus...

• BOB-FR, 9 septembre 2009
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• 30 JUNI 2009. - Ministerieel besluit tot toekenning van het erediploma van vaandeldrager

..., Marie, Josée BOLLAND, Luc, Marie, Louis, Gérard, Joseph BROLET, Richard, Alfred, Ghisla..., Louis VAN MASSENHOVE, Timothy, Marie-Louise, Petrus VERDONCK, Julianus, Camillus, Theophilus...

• BOB-NL, 9 septembre 2009
• Andere besluiten
• MINISTERIE VAN LANDSVERDEDIGING

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 25 octobre 2006

Il appartient à l'association requérante et à ses représentants d'entreprendre dans un délai raisonnable les démarches requises pour découvrir le contenu d'un permis d'urbanisme et ils ne peuvent pas reporter arbitrairement le point de départ du recours en annulation en attendant une date déterminée pour solliciter une copie de la décision entreprise. Ainsi, est jugé tardif et partant, irrecevable, le recours introduit par l'a.s.b.l. requérante et deux de ses représentants contre un permis d'urbanisme, dès lors qu'il s'est écoulé plus d'un mois entre la demande d'une copie et la prise de connaissance de l'existence du permis, délai déraisonnable auquel les requérants n'apportent aucune justification.

...1. l'Association sans but lucratif LOUISE SUD, . 2. KODECK Paul,. 3. LOUIS Jean-Victor, ayan...

• Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêtés royaux du 22 octobre 2009 : Ordre de Léopold Sont promus Commandeur de l'Ordre de Léopold : Mme BOUFFIOUX, Marie-Louise, conseiller général, d

• BOB-FR, 27 novembre 2009
• Autres arrêtés
• AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE

• Personnel Par arrêtés du Gouvernement wallon du 29 mars 2007 qui entrent en vigueur le 1er avril 2007, Mmes Chantal Louis, Marie-Josée Paquet, Emmanuelle Rappe, Fabienne Thonet, Pasc

..., Fabienne Thonet, Pascale Val Bol et Marie-Louise Volvert ainsi que MM. Damien Bauwens, Olivier Deky...

• BOB-FR, 4 mai 2007
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arret nº 2008/AR/1616 de Cour d'appel, Bruxelles, 10 novembre 2008

...Louise 480/13A,. partie demanderesse,. représentée par ...

• Burgerlijke eretekens aan de gemeentelijke ambtenaren Bij koninklijk besluit van 5 maart 2006 worden de volgende eretekens toegekend : Voor 35 jaar dienst Het Burgerlijk Kruis 1ste klasse : Dhr. BEYER

...LAVREAU Catharina, Mevr. LEPEVER Marie-Louise, Mevr. MERTENS Monique, dhr. METTENS Louis, dhr. M...

• BOB-NL, 30 août 2007
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• FEDERALE OVERHEIDSDIENST KANSELARIJ VAN DE EERSTE MINISTER

• Décorations civiques aux agents communaux Un arrêté royal du 5 mars 2006 décerne les décorations suivantes : Pour 35 années de service La croix civique de 1re classe : M. BEYER de RY

..., Mme LAVREAU Catharina, Mme LEPEVER Marie-Louise, Mme MERTENS Monique, M. METTENS Louis, M. MINNENS...

• BOB-FR, 30 août 2007
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 24 JANUARI 2007. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap houdende benoeming van de leden van de examencommissie van de Franse Gemeenschap voor het toekennen van de graden uitgereikt in de afdeling Handelswetenschappen en in de afdeling Handelsingenieur van de economische categorie van het niet-universitair Hoger onderwijs van het lange type

...Voorzitter : Mevr. DAVIN, Marie-Louise. Academisch secretaris van de « Haute Ecole ICHEC...

• BOB-NL, 6 avril 2007
• Andere besluiten
• FRANSE GEMEENSCHAP

• 24 JANVIER 2007. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres du jury de la Communauté française pour conférer les grades délivrés dans la section Sciences commerciales et dans la section Ingénieur commercial de la catégorie économique de l'Enseignement supérieur non universitaire de type long

...Présidente : Mme DAVIN, Marie-Louise. Secrétaire académique de la Haute Ecole « ICHE...

• BOB-FR, 6 avril 2007
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• COMMUNAUTE FRANCAISE