Lombardie

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22 documents pour Lombardie

- Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire à IV de l'arrêté royal du 10 août 2005 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux.
...-Vénétie Julienne, Latium, Ligurie, Lombardie (à l'exception de la province de Mantoue), Marche...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Buitenlandse Dienst Aanstellingen Bij koninklijk besluit van 28 september 2008 wordt de heer Johan Swinnen geaccrediteerd als Ambassadeur en Consul-Generaal van België in het Prinsdom Andorra, met sta
...), Val d'Aosta (Provincie Aosta), Lombardie (Provincies Bergamo, Brescia, Como, Cremona, Lecco...
- BOB-NL, 17 février 2010
- Andere besluiten
- FEDERALE OVERHEIDSDIENST BUITENLANDSE ZAKEN, ...
- Arrêté ministériel modifiant certaines annexes de l'arrêté royal du 3 mai 1994 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux.
...-Vénétie Julienne; Latium, Ligurie, Lombardie, Marches, Molise, Piémont, Pouilles, Sardaigne, S...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Service extérieur Désignations Par arrêté royal du 28 septembre 2008, M. Johan Swinnen est accrédité en qualité d'Ambassadeur et Consul général de Belgique dans la Principauté d'Andorre, avec résidenc
...), le Val d'Aoste (Province d'Aoste), la Lombardie (Provinces de Bergame, de Brescia, de Côme, de Cr...
- BOB-FR, 17 février 2010
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- 9 AVRIL 2002. - Arrêté ministériel modifiant certaines annexes de l'arrêté royal du 3 mai 1994 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux
...-Vénétie Julienne; Latium; Ligurie; Lombardie; Marches; Molise; Piémont; Sardaigne; Sicile; Tos...
- BOB-FR, 12 avril 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE
- Arrêté ministériel modifiant certaines annexes de l'arrêté royal du 3 mai 1994 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux.
...-Vénétie Julienne; Latium; Ligurie; Lombardie; Marches; Molise; Piémont; Sardaigne; Sicile; Tos...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers, dans la Communauté. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-05-2005 et mise à jour au 28-04-2006).
... Lombardie; Venetie : excepte,. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel modifiant certaines annexes de l'arrêté royal du 3 mai 1994 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux.
...-Vénétie Julienne; Latium; Ligurie; Lombardie; Marches; Molise; Piémont; Sardaigne; Sicile; Tos...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 4 MAI 2004. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 mai 2001 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers dans la Communauté
...-Cesena, Parme, Piacenza et Rimini; Lombardie; Trentin-Haut-Adige : province autonome de Trente;...
- BOB-FR, 14 mai 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- 28 MAI 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la liste des événements de grand intérêt pour la société
... Gold Race, Paris-Tours et le Tour de Lombardie;. Le championnat de Belgique et le championnat du ...
- BOB-FR, 19 août 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

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