lokeren code postal

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7 documents pour lokeren code postal

- Arrêté du Gouvernement flamand octroyant une subvention forfaitaire unique, accordée en tant qu'intervention du Gouvernement flamand pour la privation des indexations des frais de fonctionnement (TRADUCTION).
... Structure Code Commune Montant. postal de la. ... Vzw De Steiger Mobile 9160 Lokeren 11.012. Vzw Pakoe Charles A...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel fixant les critères d'édition de l'annuaire universel et fixant les informations générales que l'annuaire universel doit contenir.
... communes de Belgique précédées de leur code postal et de l'indication du volume de l'annuaire ... Daknam 3A Lokeren. 4607 Dalhem 6A ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal relatif à l'octroi d'une subvention fédérale de base et d'une allocation pour équipement de maintien de l'ordre public à la commune ou à la zone de police ainsi que d'une allocation contrat de sécurité et de société à certaines communes pour l'année 2007.
... 5434 Lokeren 1 673 668,88 ... Code postal Commune ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Arrêté royal portant l'octroi d'une allocation fédérale complémentaire aux communes en vue du financement du coût supplémentaire statutaire durant l'année 2001.
... N° Zone Code postal Commune ... 5434 9160 Lokeren 83,698.47. 543...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal relatif à l'octroi d'une subvention fédérale de base et d'une allocation pour équipement de maintien de l'ordre public à la commune ou à la zone de police ainsi que d'une allocation contrat de sécurité et de société à certaines communes pour l'année 2006.
... 5434 Lokeren 1 638 805,15 ... P. DEWAEL. Art. N2. Annexe II. Code postal Commune ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ARRETE ROYAL D'EXECUTION DU CODE DES IMPOTS SUR LES REVENUS 1992, LEQUEL EST DENOMME, EN ABREGE, 'AR/CIR 92'. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-02-1994 et mise à jour au 04-04-2003) (ATTENTION : la mise à jour de ce texte est temporairement suspendue : veuillez consulter l'index législatif pour...
... dû par versement ou virement (au compte postal 679-2002400-29) du receveur précité selon les r�... Lokeren, Melle, Merelbeke, Termonde,. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Deuxième contrat de gestion entre l'Etat et la SNCB. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-10-1997 et mise à jour au 29-04-2004)
... 1975 portant réglementation du service postal. Art. 30bis. A titre conservatoire et jusqu'à... Liege-Guillemins. Lierre. Lokeren. Louvain. Louvain-la-Neuve-Universite. Luttr... nombres entre parenthèses renvoient aux codes tarifaires gérés par les services " Voyageurs " ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única