loisirs bon pasteur

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2 documents pour loisirs bon pasteur

- Accord de coopération entre l'Etat fédéral et la Communauté flamande relatif à l'exécution par l'Institut scientifique de la Santé Publique - Louis Pasteur d'un certain nombre d'activités pour la période 2001-2005. (Traduction).
... infectieux (écoles, garderies, lieux de loisirs,..);. - Disposer des données de pollution micro...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 21 décembre 2005
L'inscription en zone de réserve au plan de secteur a pour effet de "geler" provisoirement la situation existante de fait, c'est-à-dire tant que la nécessité de la "réaffectation" de la zone n'est pas démontrée. Elle crée ainsi une situation d'attente puisque, à la mise "en réserve\

... cimetières et des zones de sports ou de loisirs de plein air". La carte de la situation existante ... de service public, accueillant l'institut Pasteur. Le P.R.D. reprend la zone de réserve "Engeland" ...