logiciel de navigation pour pc

• 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)

...« Art. 30bis . § 1er. Pour l'application des dispositions de cet article, on ...CHAPITRE 4. - Navigation intérieure - Modification de l'article 32 de la l... internet, une suite bureautique et un logiciel de sécurisation conformément aux dispositions de...

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• Arrêté royal fixant les conditions et la procédure d'agrément d'un package ' Internet pour tous ' et portant des dispositions de contrôle.

... 3. Le logiciel, de type " open source " et/ou commercial prévoit...�s le test réussi d'une application de navigation et d'e-mail. L'abonnement comprend une assistanc...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 9 FEVRIER 2006. - Arrêté royal fixant les conditions et la procédure d'agrément d'un package « Internet pour tous » et portant des dispositions de contrôle

... et même de stimuler des matériel, logiciel et services permettant une utilisation optimale de...�s le test réussi d'une application de navigation et d'e-mail. L'abonnement comprend une assistance ...

• BOB-FR, 10 février 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les statuts du personnel de certains organismes publics flamands (TRADUCTION).

Article A. Le Commissariat général pour la Promotion du développement physique, du sport ... Art. B. Office de la Navigation. Art. B1. Dans l'article II 6, a, de l'arrêté ... de l'information : matériel et logiciel;. - la technologie de l'information : théories ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 14 AVRIL 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les statuts du personnel de certains organismes publics flamands

... 17 mai 1976 instituant un Office de la Navigation et un « Dienst voor de Scheepvaart », notamment ... de la Gestion foncière des Voies navigables pour la Flandre, notamment l'article 57;. Vu le décret... de l'information : matériel et logiciel. - la technologie de l'information : théories gé...

• BOB-FR, 4 août 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 26 OCTOBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au projet temporaire d'informatisation de l'enseignement fondamental et secondaire

...Arrête :. Article 1er. Pour l'application du présent arrêté, il faut entend... de technologies informatiques et de logiciels éducatifs modernes, ainsi que d'accoutumer leurs ... des frais de branchement et de navigation sur Internet. L'équipement acheté doit être uti...

• BOB-FR, 8 décembre 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif au projet temporaire d'informatisation de l'enseignement fondamental et secondaire (TRADUCTION).

Article 1. Pour l'application du présent arrêté, il faut entend... de technologies informatiques et de logiciels éducatifs modernes, ainsi que d'accoutumer leurs ... des frais de branchement et de navigation sur Internet. L'équipement acheté doit être u...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• CONVENTION POSTALE UNIVERSELLE, fait à Séoul, le 14 septembre 1994.

...Il entraîne l'obligation, pour chaque Administration postale, d'acheminer toujour... des dépêches et les compagnies de navigation maritime ou leurs agents. L'Administration postale... et les supports techniques (matériel et logiciel informatiques) servant à la réalisation des éch...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 juin 1995 portant organisation du ' Vlaams Instituut voor de bevordering van wetenschappelijk-technologisch onderzoek in de industrie ' (IWT) et statut du personnel (TRADUCTION).

... et composition d'une chambre de recours pour certains organismes publics flamands qui relèvent... Solide connaissance de l'hydrographie, navigation au radar, systèmes de localisation modernes, type... des connaissances de la CAO ou d'autres logiciels. Connaissance du règlement maritime, du code de...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif au projet temporaire d'informatisation de l'enseignement primaire et secondaire (PC/KDR) (TRADUCTION).

Article 1. Pour l'application du présent arrêté, il faut entend... de technologies informatiques et de logiciels éducatifs modernes, ainsi que d'accoutumer leurs ... des frais de branchement et de navigation sur Internet. § 2. Les moyens supplémentaires ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única