logiciel de navigation maritime

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...

... appartenant à la police de la navigation;) . 5° les membres du personnel appartenant au... de l'Administration des Affaires maritimes et de la navigation, sont applicables aux membres ... chapitre sont calculées à l'aide d'un logiciel agréé par le ministre. Pour des trajets effect...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel portant exécution de l'article 41 de l'arrêté royal du 2 juin 1999 portant le règlement général de la comptabilité provinciale.

... 442 Navigation maritime. 443 Navigation interieure. ... 91 Concessions, brevets, licences, logiciel,. savoir-faire, marques e...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• CONTRAT D'ADMINISTRATION ENTRE L'ETAT BELGE ET LA CAISSE DE SECOURS ET DE PREVOYANCE EN FAVEUR DES MARINS. - 2006 - 2008.

... relative au contrat d'engagement maritime cadre dans le droit maritime. En sa qualité d'i... et accorde l'indemnité pour navigation en temps de guerre à bord d'un navire naviguant s... Art. 42. Projet 3 : Modernisation du logiciel Assurance maladie et invalidité parallèlement av...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 14 AVRIL 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les statuts du personnel de certains organismes publics flamands

... 17 mai 1976 instituant un Office de la Navigation et un « Dienst voor de Scheepvaart », notamment ... relatif à la société anonyme du Canal maritime et de la Gestion foncière des Voies navigables po... de l'information : matériel et logiciel. - la technologie de l'information : théories gé...

• BOB-FR, 4 août 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2006. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-03-2006 et mise à jour au 25-10-2006).

...'à l'installation et la maintenance du logiciel et du matériel des différents services-utilisate... en matière de transport stratégique maritime et aérien peuvent être conclus via la procédure... internationales dans le cadre de la navigation aérienne. PROGRAMME 53/2 - MARINE MARCHANDE. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er JUIN 2008. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2008 (1)

...'à l'installation et la maintenance du logiciel et du matériel des différents services-utilisate... et/ou en vue de la création des aires maritimes protégées. Subsides tant à l'égard du secteur ... internationales dans le cadre de la navigation aérienne . PROGRAMME 53/2 - MARINE MARCHANDE . 1)...

• BOB-FR, 7 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les statuts du personnel de certains organismes publics flamands (TRADUCTION).

... Art. B. Office de la Navigation. Art. B1. Dans l'article II 6, a, de l'arrêté ... Art. E. S.A. du Canal maritime et de la Gestion foncière des voies navigables po... de l'information : matériel et logiciel;. - la technologie de l'information : théories ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 7 OCTOBRE 2003. - Arrêté royal portant approbation du premier contrat d'administration de la Caisse de secours et de prévoyance en faveur des marins et fixant des mesures en vue du classement de cette Caisse parmi les institutions publiques de sécurité sociale

... et accorde l'indemnité pour navigation en temps de guerre à bord d'un navire naviguant s... souci de plus d'efficacité, la "Maison Maritime" créée et maintenue par la C.S.P.M. réunit plus... du matériel et pour développer du logiciel tout en respectant les procédures administratives...

• BOB-FR, 9 décembre 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 30 MARS 2001. - Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police

... l'Administration de la Marine et de la Navigation intérieure, pour leurs déplacements sur l'Escaut... de l'Administration des Affaires maritimes et de la navigation, sont applicables aux membres ... chapitre sont calculées à l'aide d'un logiciel agréé par le ministre. Pour des trajets effectu�...

• BOB-FR, 31 mars 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'INTERIEUR

• Arrêté royal concernant la mise sur le marché des machines.

... 6° les bateaux pour la navigation maritime et les unités mobiles off-shore ainsi qu... qu'une défaillance du matériel ou du logiciel du système de commande n'entraîne pas de situati...

• Legislation Consolidé
• Sección Única