logiciel de navigation marine

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...

... appartenant à la police de la navigation;) . 5° les membres du personnel appartenant au... chapitre sont calculées à l'aide d'un logiciel agréé par le ministre. Pour des trajets effect...� certains agents de l'Administration de la Marine et de la Navigation intérieure, pour leurs dépla...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er JUIN 2008. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2008 (1)

...'à l'installation et la maintenance du logiciel et du matériel des différents services-utilisate...6. A.S.B.L. « Les amis de la Section Marine du Musée royal de l'Armée et d'Histoire militair... internationales dans le cadre de la navigation aérienne . PROGRAMME 53/2 - MARINE MARCHANDE . 1)...

• BOB-FR, 7 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• CONTRAT D'ADMINISTRATION ENTRE L'ETAT BELGE ET LA CAISSE DE SECOURS ET DE PREVOYANCE EN FAVEUR DES MARINS. - 2006 - 2008.

... la sécurité sociale des marins de la marine marchande;. 2. " le Comité de gestion " : le Co... et accorde l'indemnité pour navigation en temps de guerre à bord d'un navire naviguant s... Art. 42. Projet 3 : Modernisation du logiciel Assurance maladie et invalidité parallèlement av...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 7 OCTOBRE 2003. - Arrêté royal portant approbation du premier contrat d'administration de la Caisse de secours et de prévoyance en faveur des marins et fixant des mesures en vue du classement de cette Caisse parmi les institutions publiques de sécurité sociale

...� sociale des armateurs et des marins de la marine marchande. Aussi le contrat d'administration compr... et accorde l'indemnité pour navigation en temps de guerre à bord d'un navire naviguant s... du matériel et pour développer du logiciel tout en respectant les procédures administratives...

• BOB-FR, 9 décembre 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.

...'à l'installation et la maintenance du logiciel et du matériel des différents services-utilisate... 6. A.S.B.L. "Les amis de la Section Marine du Musée royal de l'Armée et d'Histoire militair... internationales dans le cadre de la navigation aérienne. PROGRAMME 53/2 - MARINE MARCHANDE. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2006. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-03-2006 et mise à jour au 25-10-2006).

...'à l'installation et la maintenance du logiciel et du matériel des différents services-utilisate... 7. A.S.B.L. " Les amis de la Section Marine du Musée royal de l'Armée et d'Histoire militair... internationales dans le cadre de la navigation aérienne. PROGRAMME 53/2 - MARINE MARCHANDE. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 MARS 2001. - Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police

...� certains agents de l'Administration de la Marine et de la Navigation intérieure, pour leurs dépla... chapitre sont calculées à l'aide d'un logiciel agréé par le ministre. Pour des trajets effectu�...

• BOB-FR, 31 mars 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'INTERIEUR

• Contrat d'administration entre l'Etat belge et la Caisse de Secours et de Prévoyance en faveur des Marins 2003 - 2005.

... la sécurité sociale des marins de la marine marchande;. 2. " le Comité de gestion " : le Co... et accorde l'indemnité pour navigation en temps de guerre à bord d'un navire naviguant s... du matériel et pour développer du logiciel tout en respectant les procédures administratives...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 JANVIER 1999. - Loi portant des dispositions sociales (1)

... indemnités du régime des marins de la marine marchande;. 9° le secteur du chômage du régime ... publique dans ses attributions, les logiciels de gestion du dossier médical et infirmier élect... l'Administration de la Marine et de la Navigation intérieure, à concurrence du montant prévu à l...

• BOB-FR, 6 février 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICES DU PREMIER MINISTRE

• Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2007.

...'à l'installation et la maintenance du logiciel et du matériel des différents services-utilisate... 7. ASBL "Les amis de la Section Marine du Musée royal de l'Armée et d'Histoire militair... internationales dans le cadre de la navigation aérienne. PROGRAMME 53/2 - MARINE MARCHANDE. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única