Logiciel

• 12 JUILLET 2009. - Arrêté royal en exécution de l'article 35, § 3, de la loi du 6 mai 2009 portant des dispositions diverses fixant les conditions et la procédure d'agrément d'un paquet « Internet pour tous II » et portant des dispositions de contrôle

... même de stimuler activement matériel, logiciel et services permettant une utilisation optimale de...

• BOB-FR, 4 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION

• Sociétés de liquidités: un logiciel célèbre mais aveugle

Les cessions de base taxable ont été abondamment commentées dans la presse. On a tout dit à propos de ces opérations et souvent n'importe quoi. Ra...

• Articles de droit fiscal
• Num. 2001-6, Juin 2001

• 6 JUILLET 2009. - Arrêté royal fixant les conditions et les modalités selon lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités accorde au pharmacien titulaire d'une officine ouverte au public ou à la société au sein de laquelle il travaille, une intervention pour l'utilisation d'un logiciel lors de la délivrance d'un médicament et une intervention pour l'enregistrement des produits pharmaceutiques non-remboursables prescrits

• BOB-FR, 22 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Arrêté ministériel portant agrément du logiciel présenté par la firme CEVI et utilisé pour le recensement tant partiel que général des voix, pour la répartition des sièges et pour la désignation des élus, tant au niveau du canton que de la circonscription, de la province ou du collège, pour les élections des Chambres législatives...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 6 JUILLET 2009. - Arrêté royal fixant les conditions et les modalités selon lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités accorde au pharmacien titulaire d'une officine ouverte au public ou à la société au sein de laquelle il travaille, une intervention pour l'utilisation d'un logiciel lors de la délivrance d'un médicament et une intervention pour l'enregistrement des produits pharmaceutiques non-remboursables prescrits

• BOB-FR, 22 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 4 JUIN 2009. - Arrêté ministériel agréant le logiciel de transmission digitale des résultats et des procès-verbaux présenté par la SA STESUD sous l'appellation « CODI »

• BOB-FR, 5 juin 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• 8 JUIN 2010. - Arrêté ministériel agréant le logiciel de transmission digitale des résultats et des procès-verbaux présenté par la SA STESUD sous l'appellation « CODI » pour les élections des Chambres législatives fédérales du 13 juin 2010

• BOB-FR, 11 juin 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• 5 JUIN 2007. - Arrêté ministériel portant agrément du logiciel présenté par la firme CEVI et utilisé pour le recensement tant partiel que général des voix, pour la répartition des sièges et pour la désignation des élus, tant au niveau du canton que de la circonscription, de la province ou du collège, pour les élections des Chambres législatives fédérales du 10 juin 2007

• BOB-FR, 7 juin 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• 26 JANVIER 2010. - Loi relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté européenne (1)

...�riels mais aussi immatériels comme les logiciels;. 21° « organismes notifiés » : les organismes...

• BOB-FR, 9 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Arrêté ministériel portant agrément du logiciel PGM 2 présenté par la firme SA Stesud et utilisé pour le recensement tant partiel que général des voix, pour la répartition des sièges et pour la désignation des élus, tant au niveau du canton que de la circonscription, de la province ou du collège, pour les élections des Chambres l...

• Legislation Consolidé
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