location-vente voiture

• Arrêté du Gouvernement flamand concernant les conditions d'agrément complémentaires, la procédure d'agrément, les modalités d'inspection et d'accompagnement et le mode de subventionnement des organisations nationales de jeunesse. (TRADUCTION). - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-08-1998 et mise à jour...

... de location-vente ou d'amortissemt de la voiture de l'association, l'entretien, la consommation, l'...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 OCTOBRE 2007. - Décret relatif aux services de taxis et aux services de location de voitures avec chauffeur (1)

• BOB-FR, 20 novembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arret nº 50/2011 de Cour Constitutionnelle, 6 avril 2011

Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 relatif à la politique foncière et immobilière (titre 1er du livre 3, chapitres 2 et 3 du titre 1er du livre 4, titres 2 à 4 du livre 5, art. 7.2.31 et 7.3.12) - Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 adaptant et complétant la politique d'aménagement du territoire, des autorisations et du maintien (art. 34 et 36)

... un garage; 2° 5.000 euros pour un abri voiture;. 3° 2.000 euros pour un parking au-dessus du s...

• Décret relatif aux services de taxis et aux services de location de voitures avec chauffeur.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux services de taxis et aux services de location de voitures avec chauffeur.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 29 MARS 2007. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux services de taxis et aux services de location de voitures avec chauffeur

• BOB-FR, 3 mai 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux services de taxis et aux services de location de voitures avec chauffeur. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-06-2003 et mise à jour au 13-06-2006)

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Ordonnance modifiant l'ordonnance du 27 avril 1995 relative aux services de taxis et aux services de location de voitures avec chauffeur.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Ordonnance relative aux services de taxis et aux services de location de voitures avec chauffeur. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-06-1995 et mise à jour au 29-09-2006).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant règlement général sur la police de la circulation routière [et de l'usage de la voie publique].

• Legislation Consolidé
• Sección Única