location utilitaire

• 2 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant subventionnement des sociétés de logement social pour des dépenses relatives à l'utilisation rationnelle de l'énergie et à la chaleur écologique

... ou pour la production d'eau chaude utilitaire, modifié par les arrêtés du Gouvernement flaman... des mesures dans des habitations de location sociale existantes ou à réaliser relatives à :....

• BOB-FR, 13 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement flamand portant création d'une commission sectorielle 'Bois et Construction' auprès du Conseil socio-économique de la Flandre (TRADUCTION).

..., de la construction civile et utilitaire, de la construction routière et hydraulique, des ..., du parachèvement de bâtiments, de la location d'engins de construction ou de démolition avec le...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 12 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant subventionnement facultatif des sociétés de logement social pour le remplacement des anciennes chaudières individuelles par des poêles à haut rendement ou par le chauffage central avec des chaudières de condensation

... ou pour la production d'eau chaude utilitaire, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand d... social - dans des habitations de location sociales existantes faisant partie du patrimoine d...

• BOB-FR, 22 janvier 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Les contrôles effectués

Contrôle des déductions De quoi s'agit-il ? La déduction de T.V.A. appliquée à tort De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction tardive d'une T.V.A. De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. économique sans rapport avec des opérations taxables De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. privées De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de la T.V.A. chez les assujettis mixtes De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Règle du «prorata général» Règle de l' «affectation réelle» Ne pas oublier La déduction...

... sur immeubles vendus ou donnés en location;. - déduction sur immeubles acquis ou pris en loc... voiture automobile comme un véhicule utilitaire et on déduit la totalité de la T.V.A. - La limit...

• Le contrôle T.V.A.
• Sommaire

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 décembre 2006 relatif à l'entretien et au contrôle d'appareils de chauffage pour le chauffage de bâtiments ou pour la production d'eau chaude utilitaire (TRADUCTION).

... résidentiels en cas de vente et de location et portant l'exécution de l'audit énergétique. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº C.05.0371.N de Belgique, 7 février 2008

... été indiqué comme « prix total de location », actuellement 173.190,81 euros, hors TVA. La de... un produit présentant un caractère utilitaire. Un stand n'est pas créé pour des motifs puremen...

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif au subventionnement des terrains d'activités économiques, des parcs scientifiques et des immeubles d'exploitation (TRADUCTION).

... et externe de désenclavement et utilitaire du terrain par rapport à la zone avoisinante soum... l'avancement des contrats de vente ou de location;. 6° les obligations urbanistiques;. 7° les ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 juillet 1998 fixant les modalités d'exécution du décret du 21 octobre 1997 concernant la conservation de la nature et le milieu naturel, pour ce qui concerne les projets d'aménagement de la nature (TRADUCTION).

... : celui qui exploite ou prend en location le bien immobilier en qualité de propriétaire, u..., hydrographique, parcellaire, utilitaire et récréative actuelle;. 2° des plans techniq...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Contrat de cession de fonds de commerce

La vente A. Les éléments essentiels de la vente : le transfert de propriété et le prix a) Le transfert de propriété b) Le prix B. Conditions de validité a) Le consentement b) La capacité c) L'objet d) Les règles d'interprétation C. Garantie des vices cachés et garantie d'éviction 2. Rédaction de la convention de cession de fonds de commerce A. Définition du fonds de commerce B. Identité des parties C. Exposé des motifs D. Objet de la cession a) La clientèle b) Autres éléments incorporels 1. Description des différents éléments incorporels 2. Précautions à prendre concernant les droits incorporels à céder c) Bail commercial ou industriel d) Bail industriel e) Immeuble f) Contrats en cours .1. Intérêt pratique de la question 2. Principes 3. Comment procéder en pratique ? g) Stock, matér...

... d'un produit ayant une fonction utilitaire. Sur le plan international, la protection est issu...- la cession et la sous-location de bail;. - la possibilité de demander le renouve...

• Je transmets mon entreprise
• La transmission d'une entreprise a un tiers

• 2 FEVRIER 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 juillet 1998 fixant les modalités d'exécution du décret du 21 octobre 1997 concernant la conservation de la nature et le milieu naturel, pour ce qui concerne les projets d'aménagement de la nature

... : celui qui exploite ou prend en location le bien immobilier en qualité de propriétaire, u..., hydrographique, parcellaire, utilitaire et récréative actuelle;. 2° des plans technique...

• BOB-FR, 8 mars 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE