lituanien

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45 documents pour lituanien

- Arrêt nº 69631 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 7 novembre 2011
... obtenir la protection des autorité lituaniennes et que vous n'avez pas pris les mesures nécessair...
- Arrêté ministériel fixant la liste des titres de formation de dentiste spécialiste délivrés par les Etats membres de l'Union européenne.
... que ces titres ont, sur le territoire lituanien, la même validité sur le plan juridique que les ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 31 JANVIER 2008. - Arrêté ministériel fixant la liste des titres de formation de pharmacien délivrés par les Etats membres de l'Union européenne
... que ces titres ont, sur le territoire lituanien, la même validité sur le plan juridique que les ...
- BOB-FR, 25 avril 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

- Arrêté ministériel fixant la liste des titres de formation de médecin délivrés par les Etats membres de l'Union européenne.
... que ces titres ont, sur le territoire lituanien, la même validité sur le plan juridique que les ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Circulaire relative au séjour et à l'établissement des ressortissants des nouveaux Etats adhérents à l'Union européenne, à savoir : Chypre, Malte, la République tchèque, la Slovaquie, la Lettonie, la Slovénie, la Pologne, la Hongrie, la Lituanie et l'Estonie, et des membres de leur famille, à partir du 1er mai 2004 et notamment...
..., letton, slovène, polonais, hongrois, lituanien ou estonien, la mention suivante doit être appos�...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 31 JANVIER 2008. - Arrêté ministériel fixant la liste des titres de formation de dentiste spécialiste délivrés par les Etats membres de l'Union européenne
... que ces titres ont, sur le territoire lituanien, la même validité sur le plan juridique que les ...
- BOB-FR, 25 avril 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...
- Arrêté ministériel fixant la liste des titres de formation de pharmacien délivrés par les Etats membres de l'Union européenne.
... que ces titres ont, sur le territoire lituanien, la même validité sur le plan juridique que les ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel fixant la liste des titres de formation de dentiste délivrés par les Etats membres de l'Union européenne.
... que ces titres ont, sur le territoire lituanien, la même validité sur le plan juridique que les ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Frais de justice en matière répressive. - Indexation. - Tarif 2006.
... Tcheque - Bulgare - Letton -. Lituanien 18,94 0,63 ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel fixant la liste des titres de formation de sage-femme délivrés par les Etats membres de l'Union européenne.
... que ces titres ont, sur le territoire lituanien, la même validité sur le plan juridique que les ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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