littoral zone definition

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4 documents pour littoral zone definition

- 7 AVRIL 2011. - Ordonnance portant assentiment à l'accord de coopération du 2 avril 2010 entre l'Etat fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale pour la coordination d'une infrastructure d'information géographique (1)
...CHAPITRE PREMIER. - Objectifs, définitions et champ d'application . Contexte. Article 1er. Le... indirectement référence à un lieu ou une zone géographique spécifique;. 3° série de données... les rapports et les zones de gestion du littoral. 12. Zones à risque naturel. Zones sensibles cara...
- BOB-FR, 12 avril 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- 15 DECEMBRE 2011. - Loi transposant la Directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2007 établissant une infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne (INSPIRE) (1)
...CHAPITRE 2. - Définitions et champ d'application. Art. 3. Pour l'application... indirectement référence à un lieu ou une zone géographique spécifique; . 3° série de donnée... les rapports et les zones de gestion du littoral. 12. Zones à risque naturel. Zones sensibles cara...
- BOB-FR, 9 janvier 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Recueil officiel des tarifs. - Fascicule I. Conditions générales pour le transport des voyageurs, des bagages accompagnés et pour d'autres prestations en service intérieur. - Edition 01.02.2002. (NOTE : chercher aussi les suppléments : 2002-06-08/30, 2002-06-08/31 ... ) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir...
... § 4. Les billets " zone " sont valables durant 2 heures après leur déliv... quelle gare belge vers une des gares du littoral ci-après : De Panne, Koksijde, Oostende, Blankenb... Définition du terme " bagages accompagnés ". Art. 50. §...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal exécutant la loi du 24 novembre 1975 portant approbation et exécution de la Convention sur le règlement international de 1972 pour prévenir les abordages en mer, règlement y annexé et ses annexes. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1990 et mise à jour au 21-12-1994)
... à écarter nettement le bâtiment de la zone dangereuse. Art. 6. A bord de tout navire ou ba... 2. Marques laterales. 2.1. Definition du sens conventionnel de balisage. Le sens conve... belge, les ports et les plages du littoral belge;. Vu l'arrêté royal du 3 janvier 1969 p...
- Legislation Consolidé
- Sección Única