littoral centre

• 17 SEPTEMBRE 2005. - Arrêté royal transposant la directive 2002/59/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 juin 2002 relative à la mise en place d'un système communautaire de suivi du trafic des navires et d'information et abrogeant la directive 93/75/CEE du Conseil

... belge, les ports et les plages du littoral belge, modifié par les arrêtés royaux des 4 jui...16° « centre côtier » : le service de trafic maritime, l'inst...

• BOB-FR, 11 octobre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Arrêté royal transposant la directive 2002/59/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 juin 2002 relative à la mise en place d'un système communautaire de suivi du trafic des navires et d'information et abrogeant la directive 93/75/CEE du Conseil.

... 16° " centre côtier " : le service de trafic maritime, l'insta... conduire à une pollution des eaux ou du littoral belge telle qu'un rejet ou un risque de rejet de m...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 71185 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 30 novembre 2011

...�s (p.18), relevons que selon le CEDOCA, le centre de documentation d Commissariat général, aucune ... l'ethnie bassa dans la province du Littoral. Votr origine ethnique ne peut dès lors pas const...

• 28 OCTOBRE 2010. - Ordonnance relative à l'information géographique en Région de Bruxelles-Capitale (1)

... des produits UrbIS distribués par le Centre d'Informatique pour la Région bruxelloise (CIRB) ... les rapports et les zones de gestion du littoral. 12. Zones à risque naturel. Zones sensibles cara...

• BOB-FR, 18 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêt nº 61859 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 20 mai 2011

... Régionale de la Police Judiciaire du Littoral à Douala n mentionne aucun motif. Quant à celle ..., invraisemblances et à l'information du centre de recherche de la parti défenderesse quant à la...

• Arrest nº 70330 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen - IVde Kamer, 22 novembre 2011

... u zes was verhuisde u naar Nkongsamba (Littoral Province) en op u twaalfde ging u in Bamenda wonen... daarna als onderzoeker werken voor het 'Centre fo Biodiversity and Environmental Conservation' om...

• Arrêt de Conseil du Contentieux des Etrangers, 13 avril 2011

... 16 décembre 1983 à Loum (province du Littoral). A l'âge de 16 ans, vous entretenez une relation... vos fréquentations sociales et vos centre d'intérêt communs (vous contentant de dire que v...

• 18 JUIN 1998. - Loi portant assentiment à la Convention des Nations Unies sur le droit de la Mer, faite à Montego Bay le 10 décembre 1982 et l'Accord relatif à l'application de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la Mer du 10 décembre 1982, fait à New York le 28 juillet 1994 (1) (2)

..., qu'ils soient côtiers ou sans littoral,. Souhaitant développer, par la Convention, les...5. L'Autorité peut créer les centres ou bureaux régionaux qu'elle juge nécessaire...

• BOB-FR, 16 septembre 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• Arrêt nº 60796 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 29 avril 2011

..., il ressort de recherches menées par le centre de documentation du CGR (CEDOCA) que l'assassinat ... de l'appel devant la Cou d'appel du Littoral. Aucun élément ne permet d'établir un lien form...

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

... d'orientation professionnelle, des centres d'encadrement d'élèves, de l'inspection de l'ens... relatifs au tourisme du littoral. EC3301B Subvention pour un cofinancement du. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única