Littoral

• 21 FEVRIER 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1966 relatif aux lettres de pavillon et à l'équipement des bâtiments de plaisance et l'arrêté royal du 4 août 1981 portant règlement de police et de navigation pour la mer territoriale belge, les ports et les plages du littoral belge

• BOB-FR, 8 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SARL Ghestem Littoral, en qualité de trans

• BOB-FR, 27 octobre 2008
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 8 JUIN 2007. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 4 août 1981 portant règlement de police et de navigation pour la mer territoriale belge, les ports et les plages du littoral belge

• BOB-FR, 16 août 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Arrêté du Gouvernement flamand portant attribution de la troisième et dernière tranche des subventions d'investissement dans le cadre du Plan d'Action Littoral 2002. (Traduction).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 JUIN 2001. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 4 août 1981 portant règlement de police et de navigation pour la mer territoriale belge, les ports et les plages du littoral belge

• BOB-FR, 4 août 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES COMMUNICATIONS ET DE L'INFRASTRUCTURE

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 4 août 1981 portant règlement de police et de navigation pour la mer territoriale belge, les ports et les plages du littoral belge.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 DECEMBRE 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand portant attribution de la troisième et dernière tranche des subventions d'investissement dans le cadre du Plan d'Action Littoral 2002

• BOB-FR, 5 février 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 4 août 1981 portant règlement de police et de navigation pour la mer territoriale belge, les ports et les plages du littoral belge.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 4 août 1981 portant règlement de police et de navigation pour la mer territoriale belge, les ports et les plages du littoral belge, en ce qui concerne les planches à voile.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 20 JUIN 2011. - Arrêté royal fixant, pour les entreprises qui s'occupent de la teinture, du nettoyage chimique et du repassage de vêtements ou d'objets d'ameublements, et pour les dépôts et 'shops' s'occupant d'une ou de plusieurs activités de ce secteur d'activité, les conditions dans lesquelles le manque de travail résultant de causes économiques suspend l'exécution du contrat de travail d'ouvrier (CP 110) (1)

... pour certaines entreprises situées au littoral et dans les centres touristiques, ressortissant de...

• BOB-FR, 13 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE