Liqueur

• 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la collecte de données en vue de permettre le calcul de l'allocation des quotas à titre gratuit à chaque exploitant pour la période 2013-2020 et fixant les conditions et la procédure pour exclure les petites installations du système d'échange de quotas à partir du 1er janvier 2013

... chimique au sulfate, dans lequel une liqueur de cuisson est utilisée, caractérisée par une l...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº C940096N de Belgique, 4 septembre 1997

... état de près de 70.000 litres de vin de liqueur avec 'certificat d'origine' et que (la demanderess...

• Arrêté royal en matière de franchise des droits à l'importation et des accises accordée dans le trafic international des voyageurs.

... mousseux, vins de liqueur au total 2 litres. ou...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 27 JANVIER 2009. - Arrêté royal en matière de franchise des droits à l'importation et des accises accordée dans le trafic international des voyageurs

...�dant pas 22 % vol; vins mousseux, vins de liqueur . . . . . au total 2 litresgedistilleerde en alcoh...

• BOB-FR, 11 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Ministerieel besluit houdende erkenning en tot vaststelling van het productdossier van de 'Waalse mousserende kwaliteitswijn' en van de 'Crémant de Wallonie' als mousserende kwaliteitswijnen met de gecontroleerde oorsprongsbenaming (v.m.q.p.r.d.) (VERTALING).

...1493/1999. De "liqueur de tirage" moet overeenstemmen met Verordening (EG...

• Wetgeving
• Sección Única

• Arrêté ministériel portant agrément et fixant le cahier des charges du 'Vin mousseux de qualité de Wallonie' et du 'Crémant de Wallonie' comme vins mousseux de qualité d'appellation d'origine contrôlée (v.m.q.p.r.d.).

... est de 11,5 % vol avant adjonction de la liqueur d'expédition, sous peine de perdre le droit à l'...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 5 MARS 2008. - Arrêté ministériel portant agrément et fixant le cahier des charges du 'Vin mousseux de qualité de Wallonie' et du 'Crémant de Wallonie' comme vins mousseux de qualité d'appellation d'origine contrôlée (v.m.q.p.r.d.)

... est de 11,5 % vol avant adjonction de la liqueur d'expédition, sous peine de perdre le droit à l'...

• BOB-FR, 19 juin 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 5 MAART 2008. - Ministerieel besluit houdende erkenning en tot vaststelling van het productdossier van de 'Waalse mousserende kwaliteitswijn' en van de 'Crémant de Wallonie' als mousserende kwaliteitswijnen met de gecontroleerde oorsprongsbenaming (v.m.q.p.r.d.)

...1493/1999. De "liqueur de tirage" moet overeenstemmen met Verordening (EG...

• BOB-NL, 19 juin 2008
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• MINISTERIE VAN HET WAALSE GEWEST

• Arrêté royal concernant les colorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires.

... . Vins de liqueur et vins E 150a Caramel ordinaire quan...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux établissements se livrant à une activité entraînant des émissions de CO2.

... de l'industrie papetière, comme la liqueur noire (contenant uniquement du carbone issu de la ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única