Lin oleagineux

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35 documents pour Lin oleagineux

- 30 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel remplaçant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national
...Lin textile/Lin oléagineux TP 57/1 du 21.3.2007 Avena nuda L. Avoine nue TP 2...
- BOB-FR, 19 octobre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 8 NOVEMBRE 2010. - Arrêté ministériel remplaçant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national
...Lin textile/Lin oléagineux TP 57/1 du 21.3.2007 Avena nuda L. Avoine nue TP 2...
- BOB-FR, 8 décembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Arrêté ministériel modifiant l'annexe de l'arrêté royal du 2 avril 2001 relatif à l'organisation d'un recensement agricole annuel au mois de mai effectué par l'Institut national de Statistique.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 21 MAI 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 octobre 2003 portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de plantes oléagineuses et à fibres
... usitatissimum L.lin textile, lin oléagineux;m) Papaver somniferum Loeuillette;n) Sinapis alba ...
- BOB-FR, 24 juin 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêté ministériel modifiant les annexes I et II de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes.
... Lin textile/lin oléagineux, principes directeurs TP/57/1 du 21-03-2007. Lé...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 15 DECEMBRE 2009. - Arrêté ministériel remplaçant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national
...Lin textile/lin oléagineux TP 57/1 du 21.3.2007 Avena nuda L. Avoine nue TP 2...
- BOB-FR, 6 janvier 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Arrêté ministériel établissant un règlement de contrôle et de certification des semences de plantes oléagineuses et à fibres.
...(partim) * Lin oleagineux. Papaver somniferum L. * ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 4 MARS 2004. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la commercialisation des semences de plantes oléagineuses et à fibres
... usitatissimum L., Lin textile, lin oléagineux,. m) Papaver somniferum L., OEillette,. n) Sinapis...
- BOB-FR, 21 avril 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- 20 DECEMBRE 2001. - Arrêté ministériel portant application de l'arrêté royal du 19 décembre 2001 instituant un régime de soutien aux producteurs de certaines cultures arables
..., les cultures protéagineuses, le lin oléagineux et le lin destiné à la production de fibres, au ...
- BOB-FR, 6 février 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE
- Arrêté ministériel modifiant l'annexe de l'arrêté royal du 2 avril 2001 relatif à l'organisation d'un recensement agricole annuel au mois de mai effectué par l'Institut national de Statistique.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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