limbourg tourisme

• 2 MARS 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand portant dissolution des conseils des contestations électorales existants et désignation des membres des nouveaux conseils des contestations électorales

..., de l'Intégration civique, du Tourisme et de la Périphérie flamande de Bruxelles;. Apr�...2° Pour la province du Limbourg : M. Ackaert, Johan. 3° Pour la province de Fland...

• BOB-FR, 3 avril 2012
• Autres arrêtés

• 27 JUILLET 2010. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation d'emprises à Limbourg, Jalhay, Theux et Stavelot destinées à la pose d'une canalisation d'eau potable

... que l'extension de l'habitat, du tourisme, des activités tant sportives que récréatives e...

• BOB-FR, 2 septembre 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté royal réorganisant le Commissariat général au tourisme. (NOTE : abrogé pour la Région wallonne avec effet à une date indéterminée par DRW 2004-05-27/01, art. 55, 004;

... et de Flandre orientale, de Namur et du Limbourg) . 2° (..) . (2°) le président et les vice-...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation des plans d'accompagnement communaux concernant l'habitation permanente sur les terrains destinés aux résidences de loisirs de plein air.

... . Province du Limbourg. Hechtel-Eksel jusqu'au 31.12.2005. Art. 2. LLe Ministre flamand ayant le tourisme dans ses attributions est chargé de l'exécution ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 NOVEMBRE 1998. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 29 octobre 1998 relatif à l'octroi de primes à l'investissement aux entreprises sinistrées en raison des inondations survenues du 13 au 15 septembre 1998

..., du Commerce extérieur, des P.M.E., Tourisme et du Patrimoine,. Arrête :. Article 1er. L'annex...La Calamine. Aubel. Liège. Awans. Limbourg. Aywaille. Lontzen. Baelen. Malmedy. Bassenge. Neu...

• BOB-FR, 9 décembre 1998
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Ordres nationaux Par arrêté royal du 1er mars 2009, la disposition suivante est stipulée : Article 1er. § 1er. Est promu Officier de l'Ordre de Lé

...- chef à l'administration provinciale du Limbourg. Prise de rang : 8/04/2007. PEERAER Robrecht Frans...Spécialiste traitement des plaintes et tourisme à l'administration communale de Malle. Prise de r...

• BOB-FR, 9 juillet 2009
• Autres arrêtés
• AUTORITE FLAMANDE

• Décret contenant diverses mesures d'accompagnement de l'ajustement du budget 2008 (TRADUCTION).

... " (Société limbourgeoise de Développement stratégique). Section Ire. - ... Politique extérieure, des Médias et du Tourisme,. G. BOURGEOIS. Le Ministre flamand des Affair...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 MAI 2008. - Décret contenant diverses mesures d'accompagnement de l'ajustement du budget 2008 (1)

...(Société limbourgeoise de Développement stratégique). Section Ire. - Re...des Médias et du Tourisme,. G. BOURGEOIS. Le Ministre flamand des Affaires i...

• BOB-FR, 13 juin 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Décret contenant diverses mesures d'accompagnement de l'ajustement du budget 2008 (TRADUCTION).

... " (Société limbourgeoise de Développement stratégique). Section Ire. - ... Politique extérieure, des Médias et du Tourisme,. G. BOURGEOIS. Le Ministre flamand des Affair...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 DECEMBRE 2005. - Arrêté ministériel relatif à l'établissement des zones de prévention rapprochée et éloignée des ouvrages de prise d'eau souterraine dénommés « Rultak et La Louveterie », sis sur le territoire de la commune de Limbourg

... la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme,. Vu le Code de l'Eau, notamment les articles D172...

• BOB-FR, 8 février 2006
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE