limbourg code postal

• Arrêté ministériel fixant les critères d'édition de l'annuaire universel et fixant les informations générales que l'annuaire universel doit contenir.

... communes de Belgique précédées de leur code postal et de l'indication du volume de l'annuaire ... Bilstain 6B Limbourg. 3740 Bilzen 51 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française octroyant des périodes supplémentaires pour l'année scolaire 2004-2005 aux implantations sortantes et aux implantations bénéficiaires de discriminations positives, en application de l'article 9 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'...

... Numero Adresse de l'implantation Code Commune Nombre de. d'im- postal periodes. plan- ... 03843 RUE DU LIMBOURG 110 4000 LIEGE 1 6. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des déchets Direction de la protection des sols Références du certificat d'utilisation : Direction de la Protection

...Siège social :. Rue du Limbourg 145. 4800 VERVIERS. Téléphone : 087/30.60.30. Si... scientifique au sens de l'article 178 du Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urban...- Rue n°. - Code postal Localité. - Téléphone / GSM. - Numéro de T.V.A...

• BOB-FR, 16 janvier 2007
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 5 octobre 2004

Conformément à l'article 118, §2, du statut des agents de la Poste, le comité de direction est seul compétent pour sanctionner les agents qui n'appartiennent pas aux niveaux 17, 16 et 15 lorsque l'avis de la commission de recours leur est favorable. Il y a dès lors lieu de considérer que l'administrateur-directeur du personnel est incompétent pour infliger la sanction disciplinaire de la suspension à un contrôleur des postes lorsque n'est produit au profit de cet administrateur-directeur ni délégation de pouvoir, ni autorisation de signer.

...A.68.114/VIII-3828. En cause :. LIMBOURG Michel , ayant élu domicile chez Me Bernard PINCH... des annuaires pour Promedia dans le canton postal de Jurbise sans avoir obtenu une autorisation de c...

Aménagement du territoire, urbanisme, environnement et nature › Urbanisme et aménagement du territoire en Région wallonne › Urbanisme › Relations entre la législation sur l'urbanisme et d'autres législations › Avec le code civil › Généralités › Motifs de l'acte administratif › Pluralité de motifs › Motifs surabondants › Généralités › Procédure administrative › Motivation formelle des actes › Obligation légale de motiver en la forme › Champ d'application de la loi du 29 juillet 1991 › Fonction publique › Personnel des entreprises et organismes publics

• Dépôt de conventions collectives de travail.

... - champ d'application :. - code 086. - objet : prime de fin d'année. - durée... plastiques situées dans la province du Limbourg. - objet : conditions de travail et de rémunér... à la délivrance des documents au compte postal n° 679-2005847-81, "Conventions collectives de tr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif à l'octroi d'une subvention fédérale de base et d'une allocation pour équipement de maintien de l'ordre public à la commune ou à la zone de police ainsi que d'une allocation contrat de sécurité et de société à certaines communes pour l'année 2007.

... 5288 Aubel/Baelen/Herve/Limbourg/Olne/ 2 835 884,23 1 561,55. ... Code postal Commune ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française octroyant une dotation ou une subvention complémentaire pour l'année scolaire 2004-2005 aux implantations sortantes et aux implantations bénéficiaires de discriminations positives, en application de l'article 9 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des...

... Numero Adresse de l'implantation Code Commune Moyens de. d'im- postal fonctionnement. plan- ... 03843 RUE DU LIMBOURG 110 4000 LIEGE 1 1 000,00. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 SEPTEMBRE 2004. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 juillet 2003 considérant comme une calamité agricole les dégâts causés aux cultures de lin, de pommes de terre et de céréales par les pluies abondantes du mois de septembre 2001, délimitant l'étendue géographique de cette calamité et déterminant l'indemnisation des dommages

... "Lincent" est inséré entre les mots "Limbourg" et "Lontzen";. 2° sous le titre "Province de Lim.... . domicilié rue . . . . ., n° .......,. code postal ........., commune . . . . .,. n° de produ...

• BOB-FR, 19 octobre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté royal relatif à l'octroi d'une subvention fédérale de base et d'une allocation pour équipement de maintien de l'ordre public à la commune ou à la zone de police ainsi que d'une allocation contrat de sécurité et de société à certaines communes pour l'année 2006.

... 5288 Aubel/Baelen/Herve/Limbourg/Olne/ 2 776 810,71 1 538,47. ... P. DEWAEL. Art. N2. Annexe II. Code postal Commune ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant l'octroi d'une allocation fédérale complémentaire aux communes en vue du financement du coût supplémentaire statutaire durant l'année 2001.

... N° Zone Code postal Commune ... 5288 4830 Limbourg 7,306.46. 5288...

• Legislation Consolidé
• Sección Única