limbourg belge

• Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Commission régionale du Conseil médical de l'invalidité de la province du Limbourg

• BOB-FR, 18 mai 2012
• Autres arrêtés

• 21 MARS 2011. - Arrêté ministériel arrêtant le périmètre de reconnaissance d'utilité publique visant à la mise en oeuvre des terrains nécessaires au parc d'activité économique de Goé - Limbourg

... le jour de sa publication au Moniteur belge. Namur, le 21 mars 2011. J.-C. MARCOURT. Le plan p...

• BOB-NL, 13 avril 2011
• Andere besluiten

• 23 JUIN 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 4 septembre 2008 portant nomination des membres de la Commission d'Aide médicale urgente pour la province du Limbourg

• BOB-FR, 9 septembre 2011
• Autres arrêtés

• 13 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal considérant comme une calamité publique les pluies abondantes survenues le 6 juin 2011 sur le territoire de la province de Limbourg et délimitant l'étendue géographique de cette calamité

ALBERT II, Roi des Belges,. A tous, présents et à venir, Salut. Vu la loi ...

• BOB-FR, 24 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 21 MARS 2011. - Arrêté ministériel arrêtant le périmètre de reconnaissance d'utilité publique visant à la mise en oeuvre des terrains nécessaires au parc d'activité économique de Goé - Limbourg

... le jour de sa publication au Moniteur belge. Namur, le 21 mars 2011. J.-C. MARCOURT. Le plan p...

• BOB-FR, 13 avril 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 26 JANVIER 2012. - Arrêté royal fixant les délais de préavis pour les entreprises ressortissant à la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de gravier et de sable exploitées à ciel ouvert dans les provinces d'Anvers, de Flandre occidentale, de Flandre orientale, du Limbourg et du Brabant flamand (SCP 102.06) (1)

ALBERT II, Roi des Belges,. A tous, présents et à venir, Salut. Vu la loi ...

• BOB-FR, 13 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 14 avril 2011, M. Thiry, J., juge suppléant à la justice de paix du canton de Limbourg-Aubel, est nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold. Il por

• BOB-FR, 28 avril 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la 'NV Limbourg, Johnny', en qualité de trans

• BOB-FR, 19 janvier 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 14 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté royal considérant comme une calamité publique les fortes chutes de neiges survenues au cours du mois de décembre 2010 sur le territoire des provinces du Brabant flamand, du Brabant wallon, d'Anvers, de Flandre orientale, de Hainaut, de Liège, du Limbourg, de Luxembourg et de Namur et délimitant l'étendue géographique de cette calamité. - Traduction allemande

... géographique de cette calamité (Moniteur belge du 23 septembre 2011). Cette traduction a été é...

• BOB-FR, 4 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Direction générale Relations collectives de travail. - Nomination des membres de la Sous-commission paritaire de l'industrie des briques de la province de Limbourg et du Brabant flamand Par arrêté du

... le jour de sa publication au Moniteur belge : . sont nommés membres de la Sous-commission par...

• BOB-FR, 22 avril 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE