lignite definition

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18 documents pour lignite definition

- 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la collecte de données en vue de permettre le calcul de l'allocation des quotas à titre gratuit à chaque exploitant pour la période 2013-2020 et fixant les conditions et la procédure pour exclure les petites installations du système d'échange de quotas à partir du 1er janvier 2013
... à l'ampleur retenue dans la définition de l'extension significative de capacité;. 14° �...Le coke de lignite n'est pas visé par ce référentiel de produit.So...
- BOB-FR, 22 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Loi portant des dispositions diverses (I).
... j) houille, coke et lignite relevant des codes NC 2701, 2702 et 2704 :. - dr... royal du 15 janvier 2007 fixant une définition en matière de produits énergétiques destinés �...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Les primes pour les petites et moyennes entreprises et pour les petites entreprises de type familial
La prime à l'investissement classique: a. Quelles sont les conditions préalables élémentaires d'obtention de la prime ? b. Quel est le montant de la prime ? c. Où introduire la demande de prime ? -B. Les primes à l'investissement spécifiques: a. Les primes à la préservation de l'environnement. b. Les primes à l'emploi d'énergies renouvelables. c. Les aides relatives aux technologies environnementales (programme R&D). d. La prime à la consultance. 1. Quel bénéficiaire ? 2. Pour quel investissement ? 3. A quelle condition préalable élémentaire ? 4. Quel est le montant de la prime ?

... qui répond aux critères de définition d'une PME ou d'une petite entreprise de type famil...- l'extraction et l'agglomération du lignite et de la tourbe;. - l'extraction de pétrole brut ...
- Le Permis d'Environnement expliqué
- Les subsides

- Loi portant des dispositions diverses (I).
... j) houille, coke et lignite relevant des codes NC 2701, 2702 et 2704 :. - dr... royal du 15 janvier 2007 fixant une définition en matière de produits énergétiques destinés �...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides stratégiques à l'investissement et à la formation aux entreprises établies en Région flamande (TRADUCTION).
... Section Ire. - Définitions. Article 1. Pour l'application du présent arrê... 10200 Extraction et agglomeration du lignite. 10300 Extraction et agglomeration de la tourbe...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux établissements se livrant à une activité entraînant des émissions de CO2.
... CHAPITRE II. - Définitions. Art. 2. Au sens du présent arrêté, on entend... Lignite 101,1 11,9. S...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 29 FEVRIER 2004. - Arrêté royal modifiant la loi du 22 octobre 1997 relative à la structure et aux taux des droits d'accise sur les huiles minérales
...1. Définition de l'accise (article 2 modifié par l'arrêté roy... à accise, le charbon, le coke et le lignite sont soumis à taxation et l'accise devient exigib...
- BOB-FR, 5 mars 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- Protocole n° 6 relatif à la définition de la notion de 'produits originaires' et aux méthodes de coopération administrative, fait à Valence le 22 avril 2002.
... que la vaseline, l'ozokérite, la cire de lignite, la cire de tourbe ou la paraffine contenant en po...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Protocole N° 4 relatif à la définition de la notion de ' produits originaires ' et aux méthodes de coopération administrative, faits à Luxembourg, le 17 juin 2002.
... (autres que vaseline, ozokérite, cire de lignite ou cire de tourbe, paraffine contenant en poids mo...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Croatie, d'autre part, aux Annexes I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII, aux Protocoles 1, 2, 3, 4, 5 et 6, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 29 octobre 2001.
...- Agriculture et pêche. Art. 24. Définition. 1. Les dispositions du présent chapitre s'appl... slack wax, ozokerite, cire de lignite, cire de tourbe, autres. cires miner...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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