licorne

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4 documents pour licorne

- Agréments en tant que certificateur habitation individuelle, personne physique Par décision du fonctionnaire dirigeant de l'IBGE du 26 septembre 2011, BARE, Vincent
..., DULIERE, Sylvie, domiciliée clos de la Licorne 23, à 1200 Bruxelles, a été agréée en tant qu...
- BOB-FR, 25 avril 2012
- Autres arrêtés
- Arret nº P.11.1945.F de Cour de cassation, Belgique, 21 mars 2012
N° P.11.1945.F. I. LICORNE PETROLEUM NEDERLAND B.V., société de droit néer...
- Arrêt nº 9347 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 28 mars 2008
... qu’il y avait des français de la force Licorne ainsi que des burkinabés. S’agissant des format...
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 2 avril 1999
La demande de suspension introduite près de deux mois après la notification de l'acte attaqué témoigne du peu d'empressement du requérant. L'examen de celle-ci en extrême urgence ne se justifie pas.

...� savoir la maison de repos dénommée "La Licorne" sise chaussée de Liège, 52 à 5360, Hamois";. V...