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... désorientées conservent au mieux leur liberté de communiquer, de se déplacer, de participer à ..., sa sensibilité culturelle, ses loisirs, etc. Après l'accueil, l'accompagnement doit êtr...Les espaces libres : jardins, parcs, cours intérieures, vestibules présentant...
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... des peines emportant privation de la liberté. (Toute mesure provisoire de placement en régim... de jeunesse, un établissement de loisirs ou de vacances, ou tout établissement proposant d... maison habitée, les cours, basses-cours, jardins et tous autres terrains clos, ainsi que les grange...
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...Art. 8. § 1er. La plus grande liberté possible est garantie au résident, pour autant qu... g) animations, loisirs, activités culturelles et sportives;. h) politiq... ou les travaux d'entretien des parcs et jardins. 2. l'entretien technique doit être compris comme...
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...Section 1re. - Des libertés et droits des personnes âgées. Art. 3. L'établi... une salle de séjour pour l'accueil, les loisirs et, éventuellement, la restauration, si les repas... ou les travaux d'entretien des pars et jardins. 2. l'entretien technique doit être compris comme...
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... (violence, insuffisance de lieux de loisirs, de détente). Les obstacles financiers, adminis... vastes ensembles formés par les cités-jardins, le nombre de bâtiments proteges aura quasiment d..., à lui garantir le respect de ses libertés les plus elémentaires. La lutte contre l'inséc...
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... et d'utiliser des capacités, avec des libertés et choix aussi larges que possible. "). Cette no... promoteur de la sante dans le monde des loisirs. -. ...Quelques exemples :. - dans les jardins d'enfants : des locaux qui permettent aux enfants ...
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..., l'entretien, l'éducation et les loisirs des jeunes;. - les organismes d'aide familiale;. -..., monuments, sites, parcs aménagés, jardins botaniques et zoologiques, lorsque cet exploitant ... comme laissant aux Etats membres la liberté de décider que la règle du non-assujettissement ...
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... de laisser à la personne handicapée la liberté de fréquenter le centre de jour à temps partiel ... des possibilités d'épanouissement et de loisirs qui n'entrent pas dans leur projet collectif. CH... - Présence d'un parc, de jardins, d'infrastructures annexes (piscine, gymnase, sall...
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... Les espaces libres : jardins, parcs, cours intérieures, vestibules présentant... ou la sécurite des occupants, ni la liberté d'action des services d'incendie. 1.3. Distances... - les activités d'animation, de loisirs et d'activation thérapeutique lorsqu'elles sont o...
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..., ainsi que celles relatives aux cours et jardins. Il peut indiquer, en outre:. 5° les prescrip...- (De la mise en oeuvre des zones de loisirs et de leurs extensions.) . Chapitre 1. - Dispos... relatif à un site ne peut limiter la liberté du cultivateur de ce site en ce qui concerne les p...