liberalisme culturel

• 14 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'examen d'admission aux études organisées dans les Hautes Ecoles, en application de l'article 22, § 1er, 5°, du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles

... dans son environnement historique et culturel. Dans ce but, il soumettra à l'agrément du jury,... o les grands courants idéologiques (libéralisme, socialisme et démocratie chrétienne). o Un mond...

• BOB-FR, 13 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 19 JUILLET 2002. - Décret relatif à la gestion d'archives culturelles de droit privé (1)

..., de documentation et de recherche du Libéralisme) : 12,5 %;. - ADNV (Centre d'archives et de docume...

• BOB-FR, 1 octobre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arret nº 18/2006 de Cour Constitutionnelle, 1 février 2006

Décret du 27 juin 1985 portant agrément et subventionnement des Centres d'archives et de documentation de droit privé néerlandophones (art. 3, 5 et 7, § 1er, 2°)

... les dispositions de la loi sur le Pacte culturel. Le législateur décrétal a jugé à cette occas...- en Onderzoekscentrum voor het Liberalisme ' (Centre d'archives, de documentation et de reche...

• Décret relatif à la gestion d'archives culturelles de droit privé (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-10-2002 et mise à jour au 30-12-2005).

..., de documentation et de recherche du Libéralisme) : 12,5 %;. - ADNV (Centre d'archives et de docu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 DECEMBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 19 juillet 2002 relatif à la gestion d'archives culturelles de droit privé

..., de documentation et de recherche du Libéralisme) : . en 2003 : 3 ETP complémentaires; . en 2004 :...

• BOB-FR, 20 mars 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE