Leucose animale

• 23 MARS 2011. - Arrêté royal établissant un système d'identification et d'enregistrement des bovins

...�cembre 1991 relatif à la lutte contre la leucose bovine;. Vu l'arrêté royal du 8 août 1997 relat... dans le secteur de la production primaire animale, l'enregistrement peut se faire auprès d' une ass...

• BOB-FR, 15 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• Arrêté royal supprimant l'obligation de production d'une copie certifiée conforme dans les arrêtés royaux ressortissant à la compétence de contrôle de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire.

...�cembre 1991 relatif à la lutte contre la leucose bovine, les mots " un récapitulatif certifié con... animaux et certains produits d'origine animale importés de pays tiers, les mots " certifiée con...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 14 mai 2002

Si, eu égard aux obligations que lui imposent les articles 43bis et 56 de l'arrêté royal du 6 décembre 1978 relatif à la lutte contre la brucellose bovine, c'est, apparemment, à juste titre que le ministre a pu reprocher au vétérinaire d'avoir manqué de rigueur dans la conduite à tenir lors de l'introduction de bovins dans un troupeau et lui infliger, en conséquence, une sanction disciplinaire, toutefois, il a omis de préciser, dans la motivation de la décision le suspendant de ses fonctions pour une période de deux ans, quelles étaient les "instructions\

... qu'à la qualité des produits d'origine animale. 2. Par une lettre datée du 19 juin 2001, le Dr. ... de la recherche de la brucellose et de la leucose bovine, relatifs à 20 bovins importés du Grand-D...

• 13 FEVRIER 2006. - Arrêté royal supprimant l'obligation de production d'une copie certifiée conforme dans les arrêtés royaux ressortissant à la compétence de contrôle de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire

...�cembre 1991 relatif à la lutte contre la leucose bovine, notamment l'article 3N2;. Vu l'arrêté ro... animaux et certains produits d'origine animale importés de pays tiers, notamment l'article 13;. ...

• BOB-FR, 23 février 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• 11 JANVIER 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 24 décembre 1987 relatif aux vices rédhibitoires dans les ventes ou échanges d'animaux domestiques

...- la brucellose;. - la leucose bovine enzootique;. - la paratuberculose;. - un an...�) de l'Organisation mondiale de la Santé animale (OIE). Art. 4/2. Est considéré comme atteint de ...

• BOB-FR, 4 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 24 décembre 1987 relatif aux vices rédhibitoires dans les ventes ou échanges d'animaux domestiques.

... - la brucellose;. - la leucose bovine enzootique;. - la paratuberculose;. - u...") de l'Organisation mondiale de la Santé animale (OIE). Art. 4/2. Est considéré comme atteint d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 NOVEMBRE 2005. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 décembre 1992 portant des dispositions zootechniques et de police sanitaire vétérinaire concernant la production, le traitement, le stockage, l'usage, les échanges intracommunautaires et l'importation du sperme de bovin

... au chapitre 2 de la loi sur la santé animale du 24 mars 1987 dénommées « Dierengezondheidszo... doivent provenir d'un troupeau indemne de leucose bovine enzootique, conformément à l'arrêté roy...

• BOB-FR, 18 novembre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 décembre 1992 portant des dispositions zootechniques et de police sanitaire vétérinaire concernant la production, le traitement, le stockage, l'usage, les échanges intracommunautaires et l'importation du sperme de bovin.

... au chapitre 2 de la loi sur la santé animale du 24 mars 1987 dénommées " Dierengezondheidszor... doivent provenir d'un troupeau indemne de leucose bovine enzootique, conformément à l'arrêté roy...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 AVRIL 1999. - Arrêté royal relatif aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires de bovins et de porcins

... 1991 relatif à la lutte contre la leucose bovine;. Vu l'arrêté royal du 31 décembre... vivants et certains produits d'origine animale importés de pays tiers :. Vu l'arrêté roy...

• BOB-FR, 15 octobre 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE

• Arrêté royal relatif aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires de bovins et de porcins. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-10-1999 et mise à jour au 09-02-2007)

... la protection de la santé publique ou animale;. 2) échanges : échanges entre Etats membres d... 22) troupeau officiellement indemne de leucose bovine enzootique : le troupeau qui satisfait aux ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única