lesions de la peau

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24 documents pour lesions de la peau

- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 janvier 1993 réglementant la classification, l'emballage et l'étiquetage des préparations dangereuses en vue de leur mise sur le marché ou de leur emploi et l'arrêté royal du 5 octobre 1998 limitant la mise sur le marché et l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses.
...Egalement très toxique par contact avec la peau et par ingestion.". Note F. Cette substance pe... R 41 : Risque de lesions oculaires graves. R 42 : Peut entraine...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arret nº 2009/AM/21640 de Cour du Travail, Mons, 6 octobre 2010
... circulation survenu en 1995 et de graves lésions à la jambe ainsi que de problèmes cardiaques app... gauche nécessitant également greffe de peau, responsable d'une diminution de flexion, d'une bo...
- Arret nº 2010/RG/396 de Cour d'appel, Liège, 28 février 2011
... prédire si la nécessité d'une greffe de peau mince deviendra réelle. Dans son rapport du 14.04... vu la topographie et l'aspect des lésions. Le 27.12.2008, le docteur M. B. remplaçant le do...

- Arret nº 45.760 de Cour du Travail, Bruxelles, 28 juin 2007
... yeux de l'expert que l'ensemble de ces lésions et troubles fonctionnels que présentait la partie... compter que la constitution naturelle de la peau ou le port de charges peuvent rendre les mains cal...
- Arrêt nº 55318 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 31 janvier 2011
...�établir un lien de causalité entre les lésions constatées et les faits allégués. Quant aux aut... ont repris une couleur générale de la peau et que par conséquent elles sont certainement ant...
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 28 mai 2003 relatif à la surveillance de la santé des travailleurs.
... . 2. Maladies de la peau causees par des substances et agents non compris. ... 506.30 Lesions meniscales consecutives a des travaux prolonges ef...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ARRET nº 52163 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 30 novembre 2010
... - «chacun fait son possible pour sauver sa peau, le reste cest autre chose »). Vous nêtes pa... pas détablir de lien entre les lésions constatées et les faits allégués par le requér...
- Arrêté royal réglementant la classification, l'emballage et l'étiquetage des préparations dangereuses en vue de leur mise sur le marché ou de leur emploi. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-05-1993 et mise à jour au 12-03-2007)
... immédiat, prolongé ou répété avec la peau ou les muqueuses, peuvent provoquer une réaction ... 5.1. pouvant causer des lésions oculaires graves et affectées du symbole " Xi ", ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention entre l'Etat fédéral et les Régions concernant les sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine.
... Art. 40. Les peaux de catégorie 3 issues de bovins soumis au dépist... encore des lesions fermees d'origine traumatique;. - viandes pres...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 29 septembre 2002 portant exécution de l'article 138 de la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7 août 1987.
... 253654 253665 Greffe libre de peau totale (y compris le recouvrement de. ... plusieurs organes et de lesions pathologiques par des. moyens p...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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