lesion cerebrale

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lésions cérébrales

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27 documents pour lesion cerebrale

- 15 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 9 octobre 1997 relatif aux conditions d'agrément et de subventionnement des services résidentiels, d'accueil de jour et de placement familial pour personnes handicapées
....241,77 euro 35.830,30 euro Paralysie cérébrale, sclér. en plaque, spinabif., myopathie, neurop.5....935,33 euro 43.408,27 euro 38.146,04 euro Lésion cérébrale congénitale ou acquise55.815,75 euro ...
- BOB-FR, 3 août 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 9 octobre 1997 relatif aux conditions d'agrément et de subventionnement des services résidentiels, d'accueil de jour et de placement familial pour personnes handicapées.
... de bénéficiaires atteints d'autisme, de lésion cérébrale congénitale ou acquise, de déficienc...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement wallon relatif au subventionnement des mesures de l'accord tripartite pour le non-marchand privé wallon.
...du. squ. 8 ans et +. Paralysie cerebrale, 0,8322 0,8043 0,7905 0,651... non-contagieuse. Lesion cerebrale 0,8322 0,8043 0,790...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 23 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 9 octobre 1997 relatif aux conditions d'agrément et de subventionnement des services résidentiels, d'accueil de jour et de placement familial pour personnes handicapées
....202,54 euro 35.798,92 euro Paralysie cérébrale, sclér. en plaque, spinabif., myopathie, neurop. ....887,50 euro 43.361,38 euro 38.108,52 euro Lésion cérébrale congénitale ou acquise 55.759,54 euro...
- BOB-FR, 12 mai 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 17 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux conditions d'agrément et de subventionnement des services d'accompagnement en accueil de type familial pour personnes handicapées
... de personnes atteintes d'autisme, de lésion cérébrale congénitale ou acquise, de déficienc...
- BOB-FR, 6 décembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Arrêt nº 64220 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 30 juin 2011
... mais qu'il n'y a pas de commotio cérébrale, ni de lésion grave. Il n'indique nullement dans ...
- Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 9 octobre 1997 relatif aux conditions d'agrément et de subventionnement des services résidentiels, d'accueil de jour et de placement familial pour personnes handicapées.
... " 6° autisme; ". " 7° lésion cérébrale congénitale ou acquise; ". Art. 3. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 23 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif au subventionnement des mesures de l'accord tripartite pour le non-marchand privé wallon
... 0,1288 0,1288 0,1288 0,1288 Paralysie cérébrale, sclér. en plaque, spinabif., myopathie, neurop. ... 0,1301 0,1301 0,1301 0,1301 0,1301 0,1301 Lésion cérébrale congénitale ou acquise 0,2541 0,2541 ...
- BOB-FR, 12 mai 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 septembre 2004 fixant les normes pour l'agrément spécial comme maison de repos et de soins ou comme centre de soins de jour.
... de soins de jour ou comme centre pour lésions cérébrales acquises ". Art. 2. Dans le même a...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 26 septembre 2007
La décision prise par l'Agence wallonne pour l'intégration des personnes handicapées (A.W.I.P.H.), a été accomplie par une autorité administrative, au sens de l'article 14, § 1er, des lois sur le Conseil d'Etat. Toutefois, à la suite du recours porté par le requérant devant la commission d'appel prévue par l'article 22 du décret wallon du 6 avril 1995 relatif à l'intégration des personnes handicapées, la décision de celle-ci s'est substituée à celle de l'A.W.I.P.H.. Partant, la requête est irrecevable en ce qu'elle vise la décision de l'A.W.I.P.H..

... de voiture entraînant une commotion cérébrale et le plongeant dans un coma d'une dizaine de jour... catégorie de handicapés présentant une lésion cérébrale acquise et pourrait par conséquence b...

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