legumes verts

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant le Plan d'exécution sectoriel en matière de déchets de légumes, de fruits et de jardin et de déchets verts. (TRADUCTION)

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux mesures en cas de dépassement de la valeur seuil des résidus de nitrates, telle que visée à l'article 14 du Décret sur les engrais du 22 décembre 2006

...�es, plantes coupées, épinard, mâches, légumes verts hâtifs, oignons hâtifs ou sous-arbrisseaux...

• BOB-FR, 16 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 8 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux conditions d'obtention d'une dérogation aux normes de fertilisation telles que prévues à l'article 13 du Décret sur les engrais du 22 décembre 2006

...�es, plantes coupées, épinards, mâche, légumes verts hâtifs, oignons hâtifs ou sous-arbrisseaux...

• BOB-FR, 31 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décret portant deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2007 (TRADUCTION).

... des forets et des espaces verts par le biais d'emplois verts,. durabl... de legumes, de fruits et de jardin (" GFT "), le tri. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel modifiant l'annexe de l'arrêté royal du 2 avril 2001 relatif à l'organisation d'un recensement agricole annuel au mois de mai effectué par l'Institut national de Statistique.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux modalités en matière d'horticulture en exécution du décret du 22 décembre 2006 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles (TRADUCTION).

... du Conseil dans le secteur des fruits et légumes;. 4° groupe de parcelles : un groupe de parcell... 13° mâche;. 14° légumes verts hâtifs;. 15° oignons hâtifs;. 16° arbrisse...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 OCTOBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux modalités en matière d'horticulture en exécution du décret du 22 décembre 2006 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles

... du Conseil dans le secteur des fruits et légumes; . 4° groupe de parcelles : un groupe de parcelle...13° mâche;. 14° légumes verts hâtifs;. 15° oignons hâtifs;. 16° arbrisseaux ...

• BOB-FR, 17 décembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 3 MAI 2002. - Arrêté ministériel établissant les modalités relatives à l'octroi de subventions pour certains travaux, fournitures et services exécutés dans la Région flamande par des pouvoirs subordonnés ou des personnes morales assimilées ou à leur initiative

... de compostage pour les déchets verts destinées au compostage aérobie des déchets ver... pour les déchets de jardin, légumes et fruits destinés au compostage anaérobie des d...

• BOB-FR, 13 juillet 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Décret portant deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2006 (TRADUCTION).

... des forets et des espaces verts par le biais d'emplois verts,. durabl... de legumes, de fruits et de jardin (" GFT "), le tri. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret ajustant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

... nature, des forets et des espaces verts par. le biais d'emplois verts, ... dechets verts, de legumes, de fruits et de jardin. (" GFT...

• Legislation Consolidé
• Sección Única