le rossignol et la rose

• Extrait de l'arrêt n° 121/2009 du 16 juillet 2009 Numéros du rôle : 4564 et 4567 En cause : les recours en annulation totale ou partielle du décret de la Communauté française du 18 juillet 2008 « vi

... Machtens 72/32, Sébastien Lacroix et Diana Roset, demeurant à 1030 Bruxelles, boulevard Auguste Re..., demeurant à 1120 Bruxelles, Chemin Rossignol 66, Philippe Leblanc et Annick Lebrun, demeurant �...

• BOB-FR, 21 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR CONSTITUTIONNELLE

• Auszug aus dem Urteil Nr. 121/2009 vom 16. Juli 2009 Geschäftsverzeichnisnrn. 4564 und 4567 In Sachen : Klagen auf völlige oder teilweise Nichtigerklärung des Dekrets der Französischen Gemeinschaft v

... 72/32, Sébastien Lacroix und Diana Roset, wohnhaft in 1030 Brüssel, boulevard Auguste Reye..., wohnhaft in 1120 Brüssel, Chemin Rossignol 66, Philippe Leblanc und Annick Lebrun, wohnhaft i...

• BOB-DU, 21 août 2009
• Gesetze, Erlasse, Entschlüsse und Verordnungen
• VERFASSUNGSGERICHTSHOF

• Ordre de la Couronne. - Nominations Palmes d'Or Arrêté royal du 15 décembre 2006 : M. Adam Jean, Mouscron M. Aussems Charles, Boom

...M. Ronvaux Lucien, Fernelmont . M. Rossignol Gilbert, Frameries . M. Rousselle Jose, Sambrevill...Mme Van Daele Rosette, Evergem . M. Van Damme Léon, Morlanwelz . M. Van...

• BOB-FR, 12 août 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arret nº 34/2009 de Cour Constitutionnelle, 24 février 2009

Décret de la Communauté française du 18 juillet 2008 visant à réguler les inscriptions des élèves dans le 1er degré de l'enseignement secondaire et à favoriser la mixité sociale au sein des établissements scolaires

... Machtens 72/32, Sébastien Lacroix et Diana Roset, demeurant à 1030 Bruxelles, boulevard Auguste Re..., demeurant à 1120 Bruxelles, Chemin Rossignol 66, Philippe Leblanc et Annick Lebrun, demeurant �...

• 21 DECEMBER 2006. - Koninklijk besluit met betrekking tot het ontslag van militairen van het reservekader

...DE RIDDER, KOEN. DE RIJCKE, PIET. DE ROSEN DE BORGHAREN, OLIVIER. DE SCHRYVER, SERGE. DE SMED...ROOBROECK, GEERT. ROSKAMS, PETER. ROSSIGNOL, THIERRY. ROUCOUR, RICHARD. ROUSSEEUW, KRIS. ROUVR...

• BOB-NL, 7 septembre 2007
• Officiële berichten
• MINISTERIE VAN LANDSVERDEDIGING

• 21 DECEMBRE 2006. - Arrêté royal relatif à la démission de militaires du cadre de réserve

...DE RIDDER, KOEN. DE RIJCKE, PIET. DE ROSEN DE BORGHAREN, OLIVIER. DE SCHRYVER, SERGE. DE SMED...ROOBROECK, GEERT. ROSKAMS, PETER. ROSSIGNOL, THIERRY. ROUCOUR, RICHARD. ROUSSEEUW, KRIS. ROUVR...

• BOB-FR, 7 septembre 2007
• Avis officiels
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Arrêté ministériel portant désignation des agglomérations dont le nombre d'équivalent-habitant (EH) est supérieur ou égal à 2 000 et en délimitant le périmètre d'égouttage.

... noir qui circonscrit les zones colorées en rose reprises sur les cartes au 1/10 000e jointes en an... 93088/03 ROSSIGNOL 2800. 9...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Ordres nationaux. - Nominations Palmes d'Or Arrêté royal du 30 septembre 2009. M. Amelynck Jacques, Sint-Lievens-Houtem

...M. Nys Gilbert,. Wavre. Mme Omez Rosette,. Aalter. M. Panhuysen Karl,. Boom. M. Parmentier ...Berchem-Sainte-Agathe. M. Rossignol Serge,. Mons. M. Rottiers Alois,. Puurs. M. Roumat...

• BOB-FR, 23 février 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 6 DECEMBRE 2001. - Décret relatif à la conservation des sites Nature 2000 ainsi que de la faune et de la flore sauvages (1)

... - Flamant rose Phoenicopterus ruber. ORDRE DES ANSERIFORMES. - F... - Rossignol philomèle Luscinia megarhynchos. - Rossignol pro...

• BOB-FR, 22 janvier 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 20 juillet 2006 sont accordées les nominations et décorations suivantes : Ordre de Léopold Chevalier M. BOELPAEPE, Jean-Jacques Adrien Victor, échevin à l'admini

...Mme ROSSIGNOL, Françoise Yvonne Julia, secrétaire d'administra...Mme DUCHATEAU, Marie-Rose Roberte, adjointe administrative à l'administrati...

• BOB-FR, 3 avril 2007
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE